Location de minibus sans chauffeur

Location sans chauffeur de minibus de 9 places, principalement pour les déplacements des enfants des centres de loisirs lors de sorties intra- et extra-muros. Les autres services de la Ville peuvent également recourir ponctuellement à la location. Les besoins se concentrent sur les vacances d’été et peuvent survenir à tout moment pendant la durée du marché.

Le titulaire propose obligatoirement des véhicules thermiques et électriques. Le bordereau distingue les locations selon le type de véhicule et la durée, avec un kilométrage inclus par jour : 200 km pour une journée, 150 km pour 2 à 4 jours, 100 km pour 5 à 7 jours, 90 km pour 8 à 14 jours, 85 km pour 15 à 21 jours, 80 km pour 22 à 28 jours et 65 km pour 29 jours et au-delà. Un kilométrage supplémentaire est prévu au bordereau.

Disponibilité et modalités

Les quantités du tableau de capacités sont estimatives et non contractuelles. Les disponibilités attendues sont :

• Location journalière : 1 à 2 minibus en semaine, de 08 h à 18 h 30.
• Location hebdomadaire pendant les petites vacances scolaires : 1 à 2 minibus.
• Location mensuelle : 3 à 6 minibus ; location bimensuelle : 6 minibus.

Le titulaire doit pouvoir fournir au moins 6 minibus en juillet et 6 en août, ainsi qu’au moins 2 pendant les petites vacances scolaires de la zone B. Il doit faire preuve d’une grande réactivité ; la Ville peut recourir à un second prestataire si le nombre de véhicules demandé n’est pas disponible.

Les agents municipaux retirent les véhicules à Lisieux. Le titulaire les y achemine et les véhicules sont ramenés à Lisieux en fin de location, dans un lieu fixé par le titulaire. Les candidats précisent les conditions de retrait, notamment l’âge minimum du conducteur et les exigences de permis. Les conducteurs municipaux doivent être titulaires d’un permis valide.

Les véhicules doivent être révisés avant leur mise à disposition, en bon état de marche et avoir subi les contrôles requis. Leur état fait l’objet d’un contrôle contradictoire à la prise en location et au retour. Aucun dépôt de garantie ne peut être exigé. Chaque véhicule est rendu avec le plein d’essence ou la batterie rechargée ; à défaut, le plein peut être facturé sur justificatif. Les véhicules sont couverts par l’assurance de la Ville : une attestation tous risques est remise à chaque location et l’offre ne doit pas inclure le coût de cette assurance.

Les vérifications quantitatives et qualitatives sont effectuées par des agents de la Ville. Le titulaire fournit à la livraison la documentation nécessaire en français, et ses éventuels rectificatifs sans supplément.