Location longue durée et maintenance de véhicules neufs

Le lot porte sur la location longue durée, la livraison, la mise en route et la maintenance de huit véhicules neufs, sans option d’achat en fin de bail. Le kilométrage prévu est de 60 000 km par véhicule sur la période de location.

Motorisations et caractéristiques

L’offre de base est en hybride non rechargeable (HEV) ; une variante essence est prévue. Les véhicules doivent avoir un PTAC inférieur à 3,5 tonnes, une puissance fiscale d’au moins 5 CV et une puissance d’au moins 90 ch DIN. Ils sont équipés d’une boîte automatique, de cinq portes et cinq places, et sont de couleur blanche.

Équipements requis : régulateur-limiteur de vitesse, aide au stationnement arrière ou caméra de recul, feux antibrouillard avant, kit anti-crevaison ou roue de secours, climatisation (manuelle ou automatique), Android Auto ou Apple CarPlay sans fil et Bluetooth.

Livraison et équipements communs

Chaque véhicule est livré immatriculé, avec le plein de carburant et sa documentation d’utilisation et d’entretien en français. Le titulaire installe et met en service les véhicules au plus tard le 1er avril 2027. Le délai proposé ne peut dépasser 12 semaines après réception du bon de commande. En cas d’impossibilité de livrer à la date impérative, des véhicules de remplacement de même nombre et de qualité technique équivalente sont mis à disposition sans coût supplémentaire jusqu’à la livraison définitive.

Les dix véhicules du marché reçoivent le logo XL du Conservatoire sur les portières avant et le hayon arrière, ainsi qu’un triangle, un gilet haute visibilité et un extincteur. Le certificat d’immatriculation porte le nom et l’adresse du titulaire, avec la mention « CONSERVATOIRE DES LANDES ».

Entretien, assistance et contrôles

Le titulaire prend en charge, pendant la location, l’entretien et les réparations nécessaires à l’usage normal et à la sécurité : contrôles et opérations annuels prévus par le constructeur, lubrifiants, ingrédients et fluides, réparations mécaniques, électroniques et électriques, ainsi que le remplacement des accessoires tels que les balais d’essuie-glace. Les opérations périodiques comprennent un nettoyage intérieur et extérieur ; l’équilibrage des roues est effectué si nécessaire.

L’entretien courant et les petites réparations sont réalisés dans la journée. Une opération annuelle dépassant une journée impose la mise à disposition d’un véhicule de remplacement équivalent, à la charge du titulaire. Une assistance complète 24 h/24 et 7 j/7 couvre le dépannage d’urgence, le remorquage jusqu’au garage de rattachement ou à tout garage de la marque, ainsi que les interventions sur site. Le titulaire prend aussi en charge les contrôles techniques obligatoires et contre-visites, sans surcoût, et l’application des nouvelles dispositions légales de contrôle technique.

Un jeu de deux pneumatiques par véhicule est compris pour toute la durée du marché ; les jeux supplémentaires rendus nécessaires par une utilisation normale et conforme aux règles de sécurité sont à la charge de l’acheteur. Le carburant n’est pas inclus, hors plein à la livraison. Sont également exclus les réparations consécutives aux accidents, collisions, vols ou incendies, les garnitures et réparations de sellerie après détérioration accidentelle, et le remplacement ou la remise en état d’accessoires volés, perdus ou endommagés.

Le titulaire indique le garage de rattachement et la procédure d’accès à l’entretien, et informe l’acheteur de toute modification du garage. Il précise les interventions couvertes et liste les exclusions. À l’échéance, il indique les modalités de remboursement des kilomètres non parcourus et de facturation des kilomètres supplémentaires ; une compensation entre véhicules peut être effectuée. La location comprend les coûts administratifs obligatoires, dont les certificats d’immatriculation et le contrôle technique.