Location de cars avec chauffeurs pour le transport de personnes

Le lot porte sur des circuits réguliers et des trajets ponctuels dans la ville. Les circuits mentionnés sont des exemples non exhaustifs et peuvent être modifiés ou complétés pendant le marché.

Les circuits scolaires spécifiés comprennent :

• Circuit 2 Centre Ville : jusqu’à 59 places assises, enfants et accompagnateurs compris ; ramassages les lundi, mardi, jeudi et vendredi matin et soir, hors vacances scolaires et jours fériés.
• Circuit 6 CHAD : jusqu’à 55 places assises, enfants et accompagnateurs compris ; mêmes jours et créneaux, hors vacances scolaires et jours fériés.

Les prestations peuvent concerner des groupes de 25 à 63 adultes, adolescents ou enfants. Le candidat doit proposer au moins trois capacités de cars. Les itinéraires et horaires définitifs des circuits récurrents sont communiqués lors d’une réunion de lancement ; arrêts et horaires peuvent ensuite évoluer.

Courses ponctuelles et continuité

La Ville peut solliciter le prestataire lorsque son propre service de cars est indisponible, notamment en cas de panne ou d’accident, pour des trajets de cantine, de centres de loisirs ou des ramassages scolaires. Ces demandes peuvent être urgentes, voire immédiates. En cas d’incident ou d’impossibilité d’assurer le service, le délai indiqué pour intervenir est au maximum d’une heure.

Le titulaire fournit un numéro joignable à tout moment, respecte les horaires, se renseigne à l’avance sur l’itinéraire et assure la continuité du transport, sauf force majeure liée aux intempéries. Tous les usagers doivent être assis ; les consignes de sécurité, notamment le port de la ceinture, sont rappelées à chaque transport.

Personnel, véhicules et contrôles

Les conducteurs sont sous la responsabilité du titulaire et doivent être habilités à conduire des véhicules de transport en commun (permis, FIMO, FCO) ; la validité de leurs permis doit être vérifiée régulièrement. Le titulaire respecte les règles applicables aux temps de conduite et de repos ainsi qu’à la rémunération, et déclare intégralement les heures effectuées. Compétence, sobriété, tenue correcte et comportement adapté envers les passagers sont exigés. Un second conducteur est prévu lorsque la durée et le kilométrage du déplacement l’imposent réglementairement.

Les cars doivent être en bon état, propres, confortables et entretenus par le titulaire. Ils sont équipés de ceintures de sécurité en état de fonctionnement et de brise-vitres aux issues de secours ; les installations à bord (sièges, signalétique, toilettes, affichage, indicateurs lumineux et écrans) doivent être en bon état. Le titulaire propose différentes tailles de véhicules ; l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite est prévue sur demande expresse de la Ville. Les véhicules doivent satisfaire aux contrôles réglementaires : le candidat fournit les derniers contrôles techniques et leur durée de validité. La Ville peut contrôler le matériel, y compris de façon inopinée.