Fourniture et livraison de pains et viennoiseries

Fourniture de pains, pains de mie et viennoiseries, selon un état descriptif et quantitatif estimatif totalisant 172 400 unités. Les quantités commandées peuvent varier de −20 % à +20 %.

• Petits pains de campagne, bio de campagne et multicéréales : 40 g, 52 000 unités par référence.
• Baguette ordinaire de 200 g et baguette tradition de 250 g : 5 000 unités chacune. Pain ordinaire de 400 g : 2 000 unités. Pains aux céréales et aux fruits secs : 250 g et 400 g, 100 unités par référence.
• Bruschetta au format 20 × 10 × 1,5 : 1 000 unités ; pain à kebab : 600 unités.
• Croissants, pains au chocolat, mini-croissants et mini-pains au chocolat : 600 unités par référence.

L’offre doit préciser l’origine et la qualité de la farine, ainsi que la qualité, l’origine et le conditionnement des produits. Les fiches techniques doivent correspondre aux références proposées et livrées, détailler les composants, signaler les additifs et auxiliaires de fabrication et indiquer la teneur exacte en OGM, le cas échéant.

Commandes et livraisons

Les livraisons sont effectuées sur bons de commande, sans quantité minimale exigible par livraison. Le candidat indique son délai de livraison. La fréquence exigée est quotidienne à 6 h 30, y compris le samedi matin à 7 h ; la réception est prévue les jours d’ouverture de l’établissement entre 6 h et 11 h. Les frais de livraison sont à la charge du titulaire, franco de port et d’emballage.

Le transport doit respecter les prescriptions sanitaires applicables : véhicule propre et températures conformes aux indications du fabricant. Les produits, leur fabrication, leur conditionnement et leur transport doivent satisfaire aux règles de salubrité, d’hygiène et de sécurité alimentaire. Les produits livrés doivent être sains, propres, sans altération ni odeur ou goût anormal, et de première fraîcheur. La durée de vie résiduelle à la livraison doit être au moins égale aux deux tiers de la DLC ou de la DDM.

Réception et contrôles

Un bon de livraison papier est présenté à chaque livraison, qui fait l’objet d’un examen contradictoire. Les contrôles portent notamment sur le transport et les températures, la conformité au bon de commande, l’état de l’emballage, le conditionnement, l’étiquetage et les DLC/DDM. Les livraisons non conformes ou jugées insatisfaisantes peuvent être refusées, en tout ou partie ; les produits non conformes doivent être repris et remplacés dans les meilleurs délais. Des prélèvements sur les produits livrés peuvent être soumis à analyse en laboratoire. En cas de défaut, le produit peut être admis avec réfaction convenue ; à défaut d’accord, il est rejeté.