Fourniture et livraison de paillage, plaquettes, compost et terreau en vrac

Le marché porte sur la fourniture et la livraison de paillage, plaquettes forestières, compost et terreau, pour l’entretien des espaces verts et des terrains de sports. Les commandes sont passées au fur et à mesure des besoins par bons de commande, avec possibilité de retrait au comptoir pour une partie des besoins.

Produits et caractéristiques

• Compost de feuilles criblé, calibre 0/10 : en vrac, par commande d’au moins 30 m³.
• Compost vert criblé, calibre 0/20 : en vrac, par commande d’au moins 30 m³.
• Paillage bois défibré, calibre 20/70 : en vrac, par commande d’au moins 30 m³.
• Plaquettes forestières criblées, calibres 0/20 et 20/40 : en vrac, par commande d’au moins 30 m³.
• Compost vert : caractéristiques agronomiques attendues avec pH 7,5, matière organique d’environ 200 kg/t de produit brut, rapport C/N de 12, N 10 kg/t, P₂O₅ 4 kg/t, K₂O 10 kg/t, MgO 3 kg/t, CaO 20 kg/t et densité 0,6.
• Terreau de feuilles : à la tonne, avec camion de 30 m³ minimum.

Les quantités estimatives du DQE portent, pour la livraison, sur 320 m³ de compost de feuilles, 320 m³ de compost vert, 160 m³ de paillage bois, 480 m³ de plaquettes 0/20, 480 m³ de plaquettes 20/40, 40 t de compost vert et 25 t de terreau de feuilles. Pour le retrait au comptoir, elles portent respectivement sur 80 m³, 80 m³, 40 m³, 120 m³, 120 m³, 10 t et 5 t. Ces quantités sont données pour quatre ans et servent au jugement des offres.

Commandes et approvisionnement

Les produits du BPU et du catalogue sont commandés principalement par courriel ou via le site du titulaire lorsqu’il existe. Les achats sur catalogue ou hors BPU et catalogue donnent lieu à une demande de devis. Un produit indisponible doit faire l’objet d’une proposition équivalente à un prix inférieur ou égal au prix contractuel ; à défaut, l’acheteur peut s’approvisionner auprès d’un autre distributeur, la différence étant à la charge du titulaire.

Les bons de commande précisent notamment les références, quantités, prix unitaires, lieu de livraison et service destinataire. Le titulaire confirme sa capacité à répondre dans un délai de 2 jours ouvrés lorsqu’il est sollicité dans le cadre de l’attribution en cascade. Les délais maximums sont de 5 jours ouvrés pour la livraison et de 2 jours ouvrés pour répondre à une demande de devis.

Le titulaire désigne un interlocuteur unique et un conseiller référent technico-commercial. Il remet chaque année au service des achats un état détaillé des prestations réalisées, exploitable par les entités et transmis sous forme de fichier tableur.

Livraison, transport et contrôle

Les livraisons sont franco de port et d’emballage, dans les délais indiqués sur les bons de commande. Pour le Centre horticole des Gonards, les créneaux sont du mardi au jeudi de 7 h 45 à 11 h 00 et de 12 h 45 à 16 h 00, ainsi que le vendredi de 7 h 45 à 11 h 00. Aucun déchargement n’est effectué avant 7 h 45, entre 11 h 45 et 12 h 45 ou après 16 h 00.

Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison indiquant notamment la date d’expédition, le bon de commande, les fournitures livrées, les fournitures non livrées, les lots de fabrication lorsqu’ils sont requis, ainsi que l’identification et la signature des personnes chargées de la livraison et de la réception. Le titulaire assure le conditionnement, le chargement, l’arrimage et le déchargement, sans pouvoir requérir le personnel de l’acheteur.

Les produits doivent respecter les spécifications réglementaires et les normes françaises ou européennes applicables. Des normes étrangères équivalentes sont admises sous réserve de fournir les éléments de preuve nécessaires. Les prestations font l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives lors de la livraison. Les fournitures non conformes peuvent être refusées et doivent alors être remplacées immédiatement ; l’acheteur peut aussi prononcer une admission, un ajournement ou une réfaction.