Fourniture de végétaux

Fourniture, au fur et à mesure des besoins, de végétaux destinés à l’ensemble du patrimoine géré par Paris Habitat : arbres, arbustes, plantes vivaces, rosiers, conifères, graminées, plantes bulbeuses et autres végétaux horticoles. Les commandes sont passées sur la base du BPU ou, dans une limite de 5 % de l’objet du marché, sur catalogue après devis accepté.

Le BPU recense plusieurs centaines de références, facturées à l’unité, avec des spécifications de variété, cultivar, forme, taille et conditionnement. Les quantités annuelles estimatives du DQE sont indicatives et non contractuelles. Les références comprennent notamment :

• Arbres et arbustes en racines nues (RN), motte (MG), motte tige, cépée ou conteneur : magnolias, prunus, acers, chênes, tilleuls, rosiers et autres essences
• Conifères et plantes de terre : Abies pinsapo MG 100/150, Pinus mugo ‘Varella’ conteneur 25/30, ainsi que des sujets en conteneurs de différents litrages
• Plantes vivaces, graminées et couvre-sols : Anemone, Primula vulgaris, Salvia microphylla ‘Rêve Rouge’, Vinca minor ‘Alba’, Pennisetum et nombreuses variétés horticoles
• Bulbes et plantes saisonnières : narcisses, tulipes, jacinthes, crocus, iris, alliums et mélanges de bulbes

Les végétaux doivent être de premier choix, sains, loyaux et marchands, conformes à l’espèce, au cultivar, aux spécifications du BPU et à la réglementation phytosanitaire. Ils doivent être exempts de lésions, présenter un système racinaire normalement constitué et, lorsqu’ils sont livrés en pot, récipient ou motte, disposer d’une motte solide et proportionnée à leur taille. Les branches, l’appareil végétatif, l’enracinement et les caractéristiques dimensionnelles doivent respecter les exigences applicables.

Les fournitures relèvent notamment des normes NF V 12-031, NF V 12-037, NF V 12-051, NF V 12-053 à NF V 12-059. Les cultivars équivalents sont admis s’ils présentent les mêmes performances et caractéristiques. Les végétaux dépérissants ou non conformes doivent être repris et remplacés sans frais.

Commandes, livraison et manutention

Chaque fourniture est exécutée sur bon de commande préalable précisant la nature et la quantité, le délai, le ou les lieux de livraison et le montant correspondant au BPU. Les produits hors BPU nécessitent un devis préalable ; le devis est remis sous 10 jours ouvrés, ou sous 48 heures en cas d’urgence. Les bons sont transmis par courriel, avec possibilité de régularisation ultérieure en cas d’urgence.

Le délai proposé pour les produits du BPU ne peut excéder 15 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande. Les livraisons sont effectuées au lieu indiqué dans le bon, principalement lors de campagnes de plantation entre février et mars ainsi qu’entre octobre et novembre. Elles sont successives sur une période courte, avant 10 h et du lundi au mercredi, après fixation conjointe du rendez-vous.

Les véhicules doivent être adaptés à l’accessibilité des sites, dans la limite de 3,5 t ou 19 t, et équipés de moyens de déchargement. Pour les arbres ou palettes, ils doivent disposer d’un bras de déchargement et/ou d’un moyen de manutention hydraulique. Les livraisons groupées peuvent être déposées sans supplément dans une loge située dans le centre géographique des groupes concernés.

Le titulaire fournit un bon de livraison détaillant notamment la commande, les fournitures, les quantités, les colis, la date, le lieu, l’identification du titulaire et les montants HT et TVA. Chaque colis est numéroté, identifié et accompagné de l’inventaire de son contenu. La signature du bon de livraison constate la remise mais ne vaut pas admission qualitative et quantitative.

Conditionnement, transport et contrôles

Le conditionnement doit protéger efficacement les végétaux pendant le transport, les manutentions et le stockage. Le titulaire assume le stockage jusqu’à la livraison, ainsi que le transport, le conditionnement, le chargement, l’arrimage et le déchargement. Les fournitures doivent être protégées des chocs, des intempéries et de l’humidité ; lorsqu’un stockage est nécessaire, elles sont conservées horizontalement, à l’abri, dans un local clos et couvert, sur un support propre et sec ou sur palette.

Paris Habitat effectue une vérification quantitative et qualitative de chaque livraison : concordance entre les quantités commandées et livrées, conformité aux pièces contractuelles et au bon de commande. Les décisions possibles sont l’admission, l’ajournement, la réfaction ou le rejet. En cas de défaut entraînant un ajournement ou un rejet, les végétaux non conformes sont repris sous 48 heures, sans frais.