Fourniture de produits techniques d'entretien

Fourniture, chargement, transport, protection, déchargement et livraison de produits et matériaux d'entretien destinés aux Unités d'Entretien et d'Exploitation du SMO et, le cas échéant, aux communes adhérentes. Les produits doivent être de qualité industrielle et destinés à un usage professionnel. Les besoins sont commandés au moyen du BPU et, pour les articles non référencés, par recours aux catalogues correspondant à l'objet de l'accord-cadre et assortis de la remise prévue au BPU.

Chaque produit proposé est soumis à l'agrément du maître d'ouvrage et doit être accompagné de fiches techniques correspondant aux usages et résultats attendus. Si le résultat est insuffisant malgré une utilisation conforme aux préconisations, un produit équivalent plus efficace doit être proposé sans hausse du prix BPU.

Familles et fournitures prévues au DQE

• Entretien de la voirie : déneigeant-déverglaçant — 1 000 kg ; adhésif de masquage provisoire — 100 unités ; lingettes anti-graffitis — 100 unités ; peinture photoluminescente et fluorescente — 25 litres ; peinture de marquage permanent — 200 bombes aérosol, marquage d'au moins 10 mois ; peinture de marquage temporaire — 750 bombes aérosol, marquage de quelques jours selon les conditions climatiques et effaçable mécaniquement si nécessaire ; absorbant routier en sépiolite calcinée à 900 °C — 100 sacs ; bombe anti-graffitis — 150 bombes aérosol ; fluide hydrofugeant — 5 bidons de 5 litres ; émulsion en bidon — 5 bidons de 5 litres ; émulsion en aérosol — 5 aérosols ; colle époxy bi-composant — 5 unités ; désherbant bio — 5 bidons de 5 litres.
• Entretien des véhicules : lave-glace — 500 litres, résistance au gel jusqu'à -10 °C minimum, anticalcaire et compatible avec peintures et plastiques ; détergent pour carrosseries de VL, PL ou engins — 750 litres ; lingettes véhicules intérieur, extérieur et vitres — 120 unités ; shampoing neutre pour canon à mousse automobile — 220 unités.
• Mécanique, atelier et bricolage : produit anticorrosif — 100 litres ; produit galvanisant — 75 bombes aérosol ; dégivrant de surface — 150 bombes aérosol ; antirouille — 30 litres ; vernis plastifiant pour matériel électrique et électronique — 10 bombes aérosol ; dégrippant-lubrifiant — 250 bombes aérosol ; colle universelle à prise rapide — 30 unités ; ruban adhésif américain — 120 rouleaux ; résine de scellement chimique — 275 unités ; huile de coupe — 5 aérosols ; absorbant en tissu, feuilles de 40 × 50 cm — 5 unités ; frein-filet — 5 unités ; rouleaux à peinture — 4 unités ; peinture noire, blanche et jaune — 5 bidons de 5 litres.
• Nettoyage et entretien : lingettes de nettoyage de surface — 250 unités ; nettoyant universel — 100 bombes aérosol ; nettoyant à vitres — 175 unités ; nettoyant à four et plaques de cuisson — 30 unités ; liquide vaisselle — 300 litres ; diluant — 300 litres ; chiffons microfibres réutilisables — 70 unités ; dégoudronnant — 70 litres ; désodorisant destructeur d'odeurs — 250 bombes aérosol ; dépoussiérant — 70 bombes aérosol ; dégraissant pour fontaine — 120 litres ; détartrant-désinfectant — 10 litres ; éponges — 70 unités ; grosses éponges — 20 unités ; rénovateur plastique — 220 flacons ; détergent désinfectant désodorisant toutes surfaces — 10 litres ; destructeur d'algues et lichens — 120 litres ; désinfectant des surfaces virucide — 15 pulvérisateurs.
• Hygiène : nettoyant à mains pour salissures fortes avec microbilles ou équivalent — 150 litres ; nettoyant à mains doux — 70 litres ; lessive pour vêtements de travail — 150 litres ; lingettes nettoyantes et dégraissantes pour les mains — 80 unités ; gel hydro-alcoolique antiseptique — 60 litres ; gel hydro-alcoolique décontaminant — 25 flacons et 20 tubes ; savon microbilles pour grosses salissures — 30 flacons.

Conditionnement et conformité

Les conditionnements souhaités comprennent notamment des sacs ou seaux de 25 kg maximum, pots ou bidons de 5 litres, bidons de 5 litres environ, seaux de 35 lingettes, cartouches de 300 ml/475 g, flacons de 500 ml, 300 ml ou 250 ml, tubes de 250 ml et feuilles absorbantes. Le conditionnement proposé n'est pas exclusif ; l'acheteur peut commander d'autres volumes selon ses besoins. Le BPU doit préciser le conditionnement proposé, la marque et la référence, ainsi que l'existence éventuelle d'une certification environnementale.

Les produits doivent respecter les normes françaises et européennes en vigueur. Les produits concernés doivent tenir compte, dans la mesure du possible, des normes environnementales et du caractère biodégradable. Chaque emballage doit comporter l'étiquetage réglementaire ; les produits dangereux doivent mentionner leur classe de danger et porter un pictogramme de sécurité conforme. Les fiches techniques et fiches de données de sécurité de tous les articles des catalogues doivent rester disponibles, et leurs modifications ou évolutions doivent être signalées.

Les absorbants routiers doivent respecter la norme NF P 98-190 de février 2002, avec un pouvoir absorbant pour l'eau supérieur à 66 %, un pouvoir absorbant pour les hydrocarbures supérieur à 100 %, un taux d'émission de poussières inférieur à 10 % et une adhérence du revêtement après traitement d'au moins 90 % du SRT initial.

Livraison, emballage et contrôle

Les livraisons sont effectuées dans les centres de stockage des UEE et leurs centres d'entretien et d'intervention, sur prise de rendez-vous avec le responsable des services techniques ; l'adresse précise est communiquée par chaque bon de commande. Le titulaire doit vérifier les conditions particulières d'accès avant chaque livraison. Les délais sont fixés dans les bons de commande.

Les moyens de transport doivent être propres avant chargement. Les fournitures doivent être protégées contre les intempéries et la casse ; une livraison non conforme à ces exigences ou une marchandise détériorée peut être refusée. Le chargement, l'arrimage, le transport et le déchargement relèvent de la responsabilité du titulaire, qui doit assurer le déchargement même si les unités ne disposent pas des équipements nécessaires.

• Livraison par unité distincte et non en vrac.
• Emballages adaptés au transport, si possible réutilisés ou réutilisables, recyclés ou recyclables ; ils restent la propriété du titulaire, qui prend en charge leur réutilisation ou leur recyclage.
• Bon de livraison contractuel comportant notamment date d'expédition, référence du contrat, titulaire, fournitures livrées, producteur, client, adresse de livraison, transporteur et immatriculation du véhicule.
• Vérifications quantitatives et qualitatives lors de la livraison, pouvant intervenir à tout moment sans avis préalable ; admission, ajournement, réfaction ou rejet selon les résultats.
• Obligation générale de résultat ; les personnes chargées des vérifications sont désignées par chaque bon de commande.

La fourniture est franco de port et aucun minimum de commande n'est imposé. Les prix sont unitaires et comprennent notamment conditionnement, stockage, emballage, assurance, transport, chargement, livraison et déchargement.