Fourniture et livraison d’objets de soins

L’accord-cadre porte sur six lots de fournitures destinées notamment à l’anesthésie, à la réanimation et aux services médicaux. Les quantités annuelles indiquées sont prévisionnelles et non contractuelles. Les commandes sont émises au fur et à mesure des besoins, avec livraison franco de port au magasin général du Centre Hospitalier Emile Roux, pendant les créneaux prévus.

Lot 1 — Soins buccaux

• 50 000 bâtonnets de soin de bouche à mousse blanche conique, manche bois, usage unique, sans agents chimiques ni solvants, résistants à une forte traction.
• 1 000 bâtonnets à mousse blanche en étoile avec 8 raclettes et manche bois, usage unique, pour bouches chargées.
• 1 000 bâtonnets pédiatriques à mousse étoile et manche plastique, usage unique, pour récupérer les mucosités et dépôts buccaux.
• 1 000 kits de soins de bouche pour réanimation comprenant un bâtonnet aspirant mousse bi-faces avec stop-vide, un bâtonnet étoile et du bicarbonate de sodium, en sachet individuel.

Lot 2 — Masques d’anesthésie

Masques anatomiques à crochet, à usage unique, tailles 1 à 6, du nouveau-né au très grand modèle. Les modèles doivent comporter un bourrelet souple, une coque et un bourrelet transparents, être sans latex ni phtalates et compatibles IRM. Les parfums vanille et fraise sont prévus pour le modèle T3.

Quantités annuelles prévisionnelles : 100 unités en taille 1, 400 en taille 2, 500 en taille 3, 5 000 en taille 4, 3 200 en taille 5, 200 en taille 6, 100 modèles T3 vanille et 100 modèles T3 fraise.

Lot 3 — Masques à oxygène et dispositifs respiratoires

• 8 400 masques à oxygène adultes avec pince-nez intégrée et tuyau de 2,1 m, sans pince-nez métallique, avec ourlet nasal incurvé, système de double lèvre étanche, évents expiratoires et élastique positionnable sur ou sous les oreilles.
• 1 400 masques adultes à haute concentration avec tuyau de 2,1 m, valves de sécurité intégrées, masque transparent et caractéristiques d’étanchéité et de compatibilité IRM équivalentes.
• 500 kits nébuliseurs pour trachéotomie adulte avec tuyau de 2 m, cuve graduée, cône standard 22F et pièce en T auto-occlusive.
• 170 masques de soins respiratoires à usage unique de 60 mm et 30 masques de 50 mm, compatibles avec un système de type Neopuff.

Les masques de réanimation pour nouveau-nés et nourrissons sont prévus en tailles Large et Medium, pour utilisation avec insufflateur manuel, ballon d’anesthésie ou circuit à pièce en T. Les formations du personnel du Centre Hospitalier Emile Roux sont incluses.

Lot 4 — Pyjamas de bloc

Pyjamas opératoires non stériles, non tissés, à usage unique, composés d’une tunique et d’un pantalon, en tailles S à XXL. Grammage minimal : 40 g/m². Quantités annuelles prévisionnelles : 1 800 en taille S, 1 000 en M, 1 250 en L, 500 en XL et 250 en XXL. Référence aux directives et normes applicables, notamment NF EN 13795.

Lot 5 — Dispositifs pour découpe

• 25 ciseaux de Jesco autoclavables, manche polypropylène, partie coupante en inox, longueur 19 cm.
• 180 ciseaux mousse droits de 14 cm, résistants au nettoyage, à la stérilisation sèche ou à la vapeur humide et au nettoyage par ultrasons.
• 250 pinces Kocher droites avec griffes de 14 cm, destinées notamment aux tissus robustes et au clampage des vaisseaux.

Lot 6 — Tubulures

• 6 000 rouleaux de tuyau silicone transparent 6 × 9 mm, en rouleaux de 50 m, pour applications d’endoscopie.
• 6 000 tuyaux silicone de diamètre intérieur 7 mm, diamètre extérieur 13 mm et longueur 25 m, transparents à translucides, peroxyde réticulés, biologiquement neutres USP 88 classe VI, conformes à la Pharmacopée européenne, ISO 13485 et aux conditions de BPF, avec résistance thermique indicative de −50 à +200 °C, jusqu’à +250 °C, dureté Shore A 60 ± 5 et densité environ 1,16.
• 1 000 canules nasales adultes à oxygène avec embouts droits et souples et tuyau de 2,1 m, transparentes, à lumière interne étoilée, protection mousse prémontée et autoclavables.

Conditionnement, traçabilité et conformité

Chaque unité protégée doit être étiquetée et contenir la notice d’utilisation ; le conditionnement doit préserver les produits. L’emballage de protection doit notamment comporter la notice liée au marquage CE et, selon le produit, les mentions relatives au fabricant, à la désignation, au lot de fabrication, au nombre d’unités, à la péremption, au stockage, au marquage CE, à la stérilisation, à l’usage unique et à la stérilité. Une tolérance de ± 15 % est admise pour les formats et grammages, sauf exigence contraire propre à un article.

Les fiches techniques doivent préciser les caractéristiques des produits, leur composition, leur poids, le marquage CE et les photographies. Une fiche de données de sécurité est fournie pour les références qui le nécessitent. Les fournitures doivent respecter les normes françaises et européennes en vigueur ainsi que la réglementation applicable aux dispositifs médicaux, aux pharmacopées et aux spécifications techniques des G.E.M.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon de livraison détaillant notamment les références de commande, les quantités par conditionnement et livrées, la nature de la livraison et les numéros de lot lorsque la réglementation l’impose. Toute livraison sans bulletin est refusée ; le bon signé vaut procès-verbal de réception. La documentation technique en français nécessaire à l’utilisation, au fonctionnement et à l’entretien courant est remise à la livraison.

Les emballages doivent être réduits en volume et en poids lorsque les règles sanitaires le permettent, avec préférence pour la livraison en vrac lorsque cela est compatible avec les produits. Le titulaire prend en charge le conditionnement, le chargement, l’arrimage, le transport, l’aide au déchargement et les risques jusqu’au lieu de destination. Il assure également la collecte, le transport, l’entreposage, le tri éventuel et la valorisation ou l’élimination des déchets générés par les prestations.