Fourniture et livraison de livres

Commandes et modalités de fourniture

• Mode commercial par accord-cadre à bons de commande avec commandes successives selon besoins.
• Remise des titres et quantités conformes aux bons de commande ; facturation à prix unitaires et application d'un bordereau de remises sur les quantités livrées.

Livraison, emballage et transport

• Livraison aux adresses indiquées sur chaque bon de commande, aux jours et plages horaires précisés.
• Emballage adapté aux conditions de transport ; transport, arrimage et responsabilité de l'acheminement à la charge du fournisseur ; emballages restitués ou conservés selon conditions contractuelles (emballages restent la propriété du fournisseur sauf stipulation contraire).

Réception, contrôles et garanties

• Contrôles quantitatifs et qualitatifs simples à la livraison (vérification du nombre d'exemplaires et conformité apparente des ouvrages).
• Remplacement ou correction des livraisons non conformes ; garanties et modalités de réclamation conformes aux dispositions applicables aux fournitures courantes et services.

Organisation et suivi

• Désignation d'un responsable unique pour la conduite et le suivi des livraisons et commandes (interlocuteur principal pour l'exécution).
• Gestion des commandes et échanges d'exécution dématérialisés et par courrier électronique selon modalités contractuelles.