Fourniture de livres adultes, fiction et documentaires

Ville de Nîmes
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Date limite
31 juillet 2026 à 12 h
Localisation
Nîmes (30)
Durée
Durée initiale jusqu'au 31/12/2026, reconductible 3 fois 1 an, durée maximale 4 ans
Budget
Non précisé

Détails des fournitures et prestations

Description des fournitures

  • Fourniture d'ouvrages destinés aux collections adultes : fiction et documentaires.
  • Ouvrages conformes aux usages bibliothéconomiques (état, format et caractéristiques adaptés aux collections publiques).

Modalités de fourniture et organisation contractuelle

  • Contrat-cadre mono-attributaire géré par bons de commande.
  • Prix unitaires, rabais éventuels et mécanismes de variation applicables.
  • Bons de commande précisant identification des fournitures, délais, quantités et conditions particulières.

Livraison, emballage et gestion logistique

  • Prestations comprenant emballage, transport, conditions de stockage et réception avec contrôles.
  • Gestion des déchets d'emballage et consignes pour manutention et sécurité.

Contrôles, garanties et maintenance

  • Vérifications quantitatives et qualitatives à la réception des fournitures.
  • Garanties et obligations de remise en état / remplacement prévues.

Exigences réglementaires et administratives

  • Justificatifs d'assurances (responsabilité civile professionnelle) et habilitations nécessaires.
  • Obligations de confidentialité et de protection des données liées aux livrables.
  • Exécution aux frais et risques du titulaire, dispositions relatives à la propriété intellectuelle et à l'utilisation des résultats.

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