Fourniture et livraison de fruits et légumes

Le titulaire fournit et livre des fruits et légumes entiers, de saison et adaptés à une consommation immédiate en milieu scolaire, dans le cadre du programme « Un fruit pour la récré ». Les produits doivent contribuer à la découverte des fruits et légumes, de leur saisonnalité, de leur origine et de leurs modes de production.

Les livraisons sont réalisées chaque lundi. Les effectifs prévisionnels sont d'environ 491 élèves en écoles maternelles et 792 en écoles élémentaires ; ces effectifs sont indicatifs et non contractuels. La nature des produits peut varier au cours de l'année selon les disponibilités de production et les périodes de récolte.

Le panier indicatif du DQE comprend notamment :

• pommes Golden, Opale Bio, Gala, Elstar et Idared : 3 669 kg ;
• poires Louise, William et conférence : 1 994 kg ;
• fraises : 192 kg ; cerises : 205 kg ; abricots : 100 kg ;
• prunes-pruneaux : 457 kg ; bottes de radis : 140 kg ; carottes : 56 kg ;
• nectarines, ainsi que tomates cerises ; la quantité de nectarines n'est pas renseignée et le DQE indique 0 kg pour les tomates cerises.

Ces volumes sont estimatifs et le DQE n'a pas de valeur contractuelle. Les commandes sont exécutées par bons de commande ; avant chaque commande, le titulaire communique les produits disponibles et leurs prix unitaires correspondants.

Les denrées doivent respecter la réglementation alimentaire française et européenne. Elles doivent être saines, propres à la consommation humaine, de première fraîcheur, récoltées à un stade de maturité adapté, exemptes de pourriture, moisissure, parasites ou détériorations anormales, présenter des qualités gustatives satisfaisantes et respecter les normes de commercialisation applicables. Les produits contenant des OGM ou dérivés d'OGM sont strictement interdits.

Le stockage, la manipulation, le conditionnement, le transport et la livraison doivent garantir la conservation et la sécurité sanitaire des produits. Les emballages relèvent de la responsabilité du titulaire et restent sa propriété ; le transport demeure sous sa responsabilité jusqu'à la livraison. Les vérifications quantitatives et qualitatives simples sont effectuées lors de la livraison. Un produit impropre à la consommation ou non conforme peut être refusé.

Pour chaque livraison, le titulaire doit pouvoir fournir, à la demande de la collectivité, la nature des produits, leur origine, leur mode de production, le nom du producteur ou de l'exploitation lorsqu'il est disponible et les références de lot. En cas d'alerte sanitaire, de retrait ou de rappel, il informe immédiatement la collectivité et communique les lots concernés ainsi que les mesures prises.