Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels, biologiques et de 4ème et 5ème gamme
Fruits et légumes frais conventionnels
Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels destinés à la restauration collective, selon les références obligatoires du BPU. Les produits doivent être exempts d’OGM, de première fraîcheur, sains, propres et adaptés à leur utilisation.
Le lot couvre notamment les familles suivantes :
- Aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac et fruits à noyaux ;
- Herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées ;
- Pommes de terre et salades diverses.
Les produits doivent relever au minimum de la catégorie I ou II selon les normes de commercialisation applicables. L’origine géographique, le calibre, la catégorie et le poids net doivent être renseignés sur le BPU et l’étiquetage. Les conditionnements peuvent comprendre des sachets, filets, sacs, barquettes, colis, caisses ou unités à la pièce ; le BPU prévoit notamment des unités de négociation au kilogramme, à la pièce, à la botte et au colis.
Le titulaire fournit des produits conformes aux limites réglementaires de résidus de pesticides et tient à disposition des résultats d’analyses sur demande. Il assure une traçabilité complète, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés. Les approvisionnements sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer ; une origine extérieure n’est admise qu’en cas d’absence d’offre suffisante pour un produit particulier et non substituable, après information de l’acheteur.
Les livraisons sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé et réalisées dans les conditions réglementaires de température et d’hygiène, entre 7 h et 11 h. Elles ne peuvent être déposées en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception.
L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. Toute non-conformité entraîne un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations doivent recevoir une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai et toute substitution soumise à l’accord de l’acheteur.
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