Fourniture de légumes de 4e et 5e gamme

Le marché porte sur un assortiment de légumes de 4e et 5e gamme, crus ou cuits et préparés sous vide. Il est exécuté par bons de commande, transmis par téléphone ou courriel selon les besoins. Les commandes sont passées au moins trois jours avant la livraison ; la périodicité varie selon les besoins, avec un minimum de deux livraisons par semaine, du lundi au vendredi entre 6 h et 10 h.

Les quantités ci-dessous sont indicatives et non contractuelles. La liste n’est pas exhaustive : d’autres articles référencés par le titulaire peuvent être commandés. Les unités, conditionnements et quantités reprennent les indications du bordereau.

| Produit | Unité et conditionnement indiqués | Quantité indicative |
|---|---|---:|
| Ail épluché | Pot de 1 kg ; désignation : 1 kg | 30 |
| Betteraves en cubes BIO | Sachet de 1 kg ; désignation : « local 2x4kg » | 200 |
| Betteraves râpées BIO | Sachet de 1 kg | 10 |
| Carottes râpées BIO | Sachet de 1 kg | 15 |
| Céleri-rave râpé | Sachet de 1 kg | 15 |
| Chou blanc émincé BIO | Sachet de 1 kg | 50 |
| Persil haché | Sachet ; désignation : sachet de 150 g | 100 |
| Radis longs équeutés | Sachet de 1 kg | 100 |
| Salade frisée | Sachet de 1 kg ; désignation : 8x500 g | 20 |
| Mâche | Sachet de 1 kg ; désignation : 8x250 g | 20 |
| Salade Batavia | Sachet de 1 kg ; désignation : 4x500 g | 10 |
| Poivron rouge en cubes | Sachet de 1 kg ; désignation : 1 kg | 20 |
| Pommes de terre en cubes | Sachet de 1 kg ; désignation : 6x2 kg | 24 |
| Pommes de terre frites 10/10 | Sachet de 1 kg ; désignation : 2x5 kg | 2 000 |
| Pommes de terre en lamelles | Sachet de 1 kg ; désignation : 6x2 kg | 50 |
| Pommes de terre rondes | Sachet de 1 kg ; désignation : 6x2 kg | 20 |
| Oignons émincés | Sachet de 1 kg | 50 |
| Oignons rouges émincés | Sachet de 1 kg | 10 |
| Poireaux émincés | Sachet de 1 kg | 10 |
| Échalotes émincées | Sachet de 1 kg | 100 |

Livraison, qualité et réception

Les livraisons sont effectuées par véhicule réfrigéré, dans le respect des normes sanitaires applicables. Les produits voyagent aux frais et risques du fournisseur. Un bon de livraison accompagne chaque livraison et indique notamment la référence de commande, les produits, leur provenance, les quantités et les prix unitaires.

Les denrées doivent être saines et loyales, respecter les exigences bactériologiques, chimiques et organoleptiques ainsi que la réglementation en vigueur. Chaque emballage porte une DLC d’au moins six jours et le numéro de lot de fabrication. Les fiches techniques demandées pour les produits référencés précisent leur composition, leurs valeurs nutritionnelles, les allergènes, les conditions de conservation et d’utilisation, ainsi que les informations d’emballage.

Le contrôle qualitatif porte notamment sur la salubrité, la propreté et la température du transport, l’état des emballages, la fraîcheur, la catégorie, la présentation, l’origine si nécessaire, la nature et la variété des produits, le conditionnement et le marquage. La température du produit peut être contrôlée à tout moment à réception, entre deux emballages ; la chaîne du froid peut aussi être contrôlée en cas de litige. La température limite tolérée est de 7 °C.

Le contrôle quantitatif porte sur les unités et le poids net. Les quantités excédentaires sont reprises sans délai ; les quantités manquantes sont complétées dans le nouveau délai prescrit. En cas de rupture de stock, le titulaire avertit immédiatement le service de l’intendance et propose un produit de remplacement similaire ou supérieur, facturé au prix du produit commandé.

Les produits non conformes aux normes sanitaires et inacceptables sont rejetés et remplacés dans le délai imparti. La réception est matérialisée par le bon de livraison signé, sous réserve de vices cachés. Un défaut caché signalé après réception entraîne le remplacement du produit, sauf preuve d’une cause postérieure à la livraison ; le produit de remplacement doit être identique quant au type et au poids.