Fourniture de légumes prêts à l’emploi

Fourniture de légumes de quatrième gamme, dans les formes et conditionnements indiqués au bordereau. Celui-ci comporte onze références : pommes de terre en cubes ou en rondelles, carottes entières épluchées, poireaux en tronçons de 3 cm, courgettes en rondelles, oignons en cubes, champignons de Paris émincés, mélange pour potage d’hiver, mélange pour ratatouille d’été, salade Batavia et mâche.

Conditionnement et quantités

Le conditionnement souhaité est la poche sous vide pour les pommes de terre et les autres légumes préparés. Aucun conditionnement n’est précisé pour la Batavia et la mâche. L’unité de gestion est le kilogramme pour toutes les références. La quantité annuelle estimative est de 470 kg pour les pommes de terre en cubes ; elle est indiquée « ND » pour les dix autres références.

Informations produit et continuité d’approvisionnement

Le candidat renseigne la marque, la référence fournisseur, le lieu de production aussi précisément que possible (au minimum le département en France, le pays ou la région à l’étranger), le conditionnement proposé et le nombre d’intermédiaires entre le producteur et la livraison. Il indique également le statut EGAlim, le type de SIQO et les autres labels. Les produits proposés doivent porter les labels ou SIQO référencés au BPU ; l’équivalence d’un autre label doit être étayée. Le titulaire assure la continuité de fourniture des références ; en cas de rupture, un produit équivalent peut être proposé au même prix et à qualité égale.

Livraison, réception et conformité

Les livraisons sont possibles tous les jours de 6 h 10 à 10 h 30. Pour ce marché, prévoir deux livraisons par semaine. Un bon de livraison distinct de la facture est remis au responsable de la restauration ou à son représentant, en double exemplaire. À chaque livraison, celui-ci vérifie la conformité qualitative et quantitative.

La production, l’étiquetage, le stockage, le transport et la livraison respectent les prescriptions réglementaires ainsi que les normes de sécurité et d’hygiène applicables. Les produits doivent être clairement identifiés et leur traçabilité assurée. Une livraison hors délai, une non-conformité aux règles de sécurité ou d’hygiène — notamment de température —, des denrées manifestement dégradées ou des produits ne correspondant pas au marché peuvent être refusés. Pour les non-conformités constatées après réception sur des produits non examinés initialement, le titulaire est informé par courriel dans les 48 heures ; le retour est à sa charge. Il remédie à ses frais à tout défaut des marchandises et répare les conséquences de ces défauts pour l’établissement.

À compter de la troisième livraison non conforme, une pénalité équivalente à la valeur de la commande, augmentée des frais, est prévue. En cas de défaillance dans la fourniture, hors force majeure ou retard imputable à l’administration, les pénalités peuvent être égales à la valeur de la commande ; les frais d’une exécution aux frais et risques du titulaire lui incombent.