Fourniture de fruits et légumes frais

Accord-cadre exécuté par bons de commande. Le lot 1 porte sur des fruits et légumes de IV et V gamme ; le lot 2 sur des légumes crus de IV gamme, découpés et conditionnés sous vide. Le BPU est contractuel et doit être complété sans omission ; les quantités annuelles du DQE sont indicatives et celui-ci est non contractuel.

Lot 1 — Fruits et légumes de IV et V gamme

Quantités estimatives annuelles : ail entier pelé, 5 kg ; betteraves en cubes sous vide, 600 kg ; chou préparé, 5 seaux de 10 kg ; joues de mangues sous vide, 5 kg ; mâche, 15 sachets de 1 kg ; mélange de salade, 5 sachets de 1 kg ; pommes cuites en cubes sous vide, 5 kg ; pommes de terre en cubes cuites sous vide, 300 kg ; roquette, 10 sachets de 1 kg.

Lot 2 — Légumes crus de IV gamme sous vide

Quantités estimatives annuelles : carottes en rondelles, 1 000 kg ; carottes entières, 2 000 kg ; frites crues fraîches 9/9, 9 000 kg ; oignons en lamelles, 1 500 kg ; pommes de terre en lamelles, 2 300 kg ; pommes de terre pour purée, 3 800 kg.

Qualité, conformité et traçabilité

À la livraison, les produits doivent respecter la réglementation alimentaire et celle applicable à la restauration collective ainsi que les recommandations GEMRCN. Le CCTP cite notamment le règlement CE 2200/96 modifié, le décret n° 55-1126 du 19 août 1955 et l’arrêté du 20 juillet 1956. Les fruits et légumes classés doivent être entiers, sains, propres, pratiquement exempts de matières étrangères visibles, sans humidité extérieure anormale ni odeur ou saveur étrangère. Ils doivent être assez développés pour poursuivre leur maturation ; la date de consommation figure sur le bon de commande, généralement dans les 3 à 4 jours.

Les colis doivent porter, sur l’emballage ou à défaut sur le bon de livraison, la nature du produit, la variété, la quantité, l’origine et le lieu de production, le lieu de conditionnement s’il diffère, la catégorie, le calibre, l’identification de l’emballeur ou de l’expéditeur si différent du producteur, et l’identification du lot ou du jour de conditionnement. Pour les produits concernés, l’étiquette est conforme au modèle AFNOR VO2 2000 ; les couleurs indiquées sont rouge pour EXTRA, vert pour I et jaune pour II.

Les emballages doivent protéger les produits, être propres et ne pas les altérer. Les emballages réutilisables et valorisables sont préférés et doivent être nettoyés par le fournisseur avant réutilisation. Les mentions antérieures non applicables doivent être annulées ou rendues illisibles ; la partie visible du colis doit être représentative de son contenu. Les produits sont présentés dans leur conditionnement initial. Le déconditionnement n’est permis que pour une quantité inférieure à un colis normal ; dans ce cas, les mentions d’étiquetage requises sont reportées sur chaque produit ou sur le bordereau.

Commandes, livraison et vérifications

Chaque bon de commande précise notamment les dates et plages horaires, le lieu, les quantités exactes et les produits commandés. Les commandes peuvent être passées par fax, téléphone ou courriel au plus tard 48 heures avant la livraison. Les livraisons sont franco de port et d’emballage ; le retrait des palettes incombe au fournisseur. Les plages prévues sont de 6 h à 7 h 45 et de 8 h 30 à 11 h. La fréquence est laissée sous la forme non renseignée « X fois par semaine » ; l’acheteur peut négocier des livraisons supplémentaires.

À réception, les vérifications portent sur la conformité qualitative et quantitative, la fraîcheur, la qualité et la température, les poids, la salubrité et les conditions de transport, l’état et la propreté du véhicule et du personnel, les températures du transport frigorifique, les dates limites de consommation, l’étiquetage et la traçabilité. Les produits non conformes peuvent être refusés et doivent être remplacés sans délai ; les quantités excédentaires sont reprises ou les quantités manquantes complétées.