Fourniture de fruits et légumes frais

Le marché porte sur la livraison de fruits et légumes de première catégorie, avec des quantités indicatives au bordereau, non contractuelles. D’autres articles référencés par le titulaire peuvent également être commandés.

Gamme et quantités indicatives

| Fruits | Quantité indicative |
|---|---:|
| Abricots | 50 kg |
| Ananas | 300 pièces |
| Bananes | 1 300 kg |
| Cerises bigarreaux | 50 kg |
| Citrons jaunes | 40 kg |
| Clémentines | 850 kg |
| Fraises | 100 kg |
| Kiwis | 5 000 pièces |
| Litchis | 30 kg |
| Melons | 450 kg |
| Melons jaunes | 50 kg |
| Nectarines blanches ou jaunes | 100 kg |
| Oranges à déguster | 350 kg |
| Pamplemousses | 1 000 pièces |
| Pastèques | 100 kg |
| Pêches blanches ou jaunes | 30 kg |
| Poires conférences | 200 kg |
| Pommes Braeburn | 200 kg |
| Pommes Gala | 700 kg |
| Pommes Golden | 1 200 kg |
| Pommes Granny Smith | 100 kg |
| Pommes Jonagored | 200 kg |
| Prunes jaunes | 100 kg |
| Raisin blanc | 100 kg |
| Raisin rose | 100 kg |

| Légumes | Quantité indicative |
|---|---:|
| Avocats | 700 pièces |
| Carottes | 20 kg |
| Champignons de Paris | 60 kg |
| Concombres | 1 500 pièces |
| Endives | 60 kg |
| Oignons rouges | 10 kg |
| Poireaux | 40 kg |
| Salade batavia | 500 unités |
| Tomates grappes | 1 000 kg |

Qualité et maturité

Les denrées doivent être saines et loyales, et satisfaire aux exigences réglementaires en vigueur à la livraison, notamment sur les plans bactériologique, chimique et organoleptique. Les produits doivent être de première catégorie. Pour les fruits concernés, le bon de commande peut fixer une date de consommation différente de celle de livraison : le titulaire fournit alors un degré de maturité adapté à cette échéance. Les fruits encore non mûrs à la date de consommation sont retournés.

Les fiches techniques de tous les produits référencés doivent préciser leur composition, leur valeur nutritionnelle, les allergènes, les conditions de conservation et d’utilisation ainsi que les informations relatives à l’emballage.

Commandes, livraisons et contrôles

Les commandes sont transmises par téléphone ou courriel au moins trois jours avant la livraison. La fréquence varie selon les besoins du service, avec un minimum de deux livraisons par semaine, du lundi au vendredi entre 6 h et 10 h. Le transport s’effectue en véhicule réfrigéré, dans le respect des normes sanitaires applicables ; la température limite tolérée à la livraison est de 7 °C.

Chaque livraison est accompagnée d’un bon indiquant notamment la provenance, la qualification et la quantité des produits. À réception, les contrôles portent sur la salubrité et la propreté du transport, la nature et la variété, la fraîcheur et la maturité, la catégorie, la présentation, l’origine si nécessaire, le conditionnement, le marquage, les unités et le poids net hors tare. La température entre emballages peut être contrôlée ; en cas de litige, le maintien de la chaîne du froid pendant le transport peut également être vérifié.

Les quantités excédentaires sont reprises sans délai ; les quantités manquantes doivent être complétées dans le délai fixé sur place, avec des produits conformes à la qualité commandée. En cas de rupture de stock, le service de l’intendance doit être avisé immédiatement et une denrée de remplacement similaire ou supérieure proposée. Les produits non conformes aux normes sanitaires et rendus inacceptables sont rejetés et remplacés dans le nouveau délai imparti. Les défauts cachés signalés après réception donnent lieu au remplacement du produit, sauf preuve d’une cause postérieure à la livraison ; le remplacement est identique en type et en poids.