Impression et façonnage de documents

Le marché couvre la conception et la transmission d’un bon à tirer (BAT), la fourniture des papiers, l’impression, le façonnage — brochage compris lorsqu’il est prévu —, le conditionnement et la livraison. Le BAT est à réaliser dans un délai maximal de 48 heures ouvrées après réception du bon de commande. L’impression ne peut commencer qu’après réception du BAT signé et daté par le demandeur.

Les commandes sont émises selon les besoins ; aucun minimum de commande ne peut être imposé. Les quantités annuelles indiquées ci-dessous sont estimatives et non contractuelles. Les quantités de commande proposées au bordereau varient selon la référence, notamment :

• Imprimés administratifs et documents de soins : intercalaire OEDIP (n°1, 2 000/an), format 19,5 × 12,5 cm, impression recto-verso cyan sur offset 150 g ; chemise anesthésie (n°2, 10 000/an), format ouvert 630 × 297 mm et fermé 210 × 297 mm, couleur recto-verso sur offset 170 g, pliée en trois ; fiche de suivi du patient opéré (n°3, 5 000/an), A4, deux feuilles autocopiantes, recto noir, encollage à gauche ; dossier transfusionnel (n°4, 800/an), ouvert 63,5 × 41,5 cm et fermé 30 × 22 cm, recto-verso noir sur papier rose 224 g, découpe n°8.
• Formulaires, liasses et carnets : cahier de prescription des substances vénéneuses (n°5, 10/an), 50 liasses de deux feuilles autocopiantes roses de 29,7 × 21 cm, carnet et ordonnances numérotés, 14 patients par page ; fiche médicale d’aptitude (n°6, 1 000/an), trois feuillets autocopiants de couleurs différentes, 14,8 × 20,4 cm, impression noire ; prescription de stupéfiants (n°15, 30/an), carnet de 2 × 50 feuilles autocopiantes A5, recto reflex bleu, perforé et numéroté ; bloc de prescription et administration (n°16, 30/an), 3 × 50 feuilles autocopiantes A4, recto reflex blue, perforé, deux numérotations (carnet et bordereau) ; liasse de traçabilité pneumologie (n°17, 700/an), deux feuillets A4, recto une couleur, collage en tête ; bloc de prescription, dispensation et administration (n°24, 10/an), 3 × 50 feuilles autocopiantes A4, recto reflex blue, perforé, deux numérotations.
• Questionnaires, dossiers et pochettes : questionnaire de sortie (n°7, 13 000/an), A4 blanc offset 90 g, quadrichromie recto-verso, pliage en trois ; dossier médical diagnostic (n°8, 1 500/an), 12 pages, couverture bleue 250 g imprimée recto reflex blue avec rabats et rainure, intérieur 90 g CM imprimé recto-verso reflex blue, deux points métal et deux trous de classement ; dossier du patient (n°9, 2 000/an), 423 × 500 mm, impression recto, découpe et rainures ; dossier OEDIP (n°14, 10 000/an), fermé 12,5 × 20 cm, recto-verso cyan sur offset blanc 200 g, découpé et livré à plat ; chemise UECA (n°18, 2 500/an), 12 pages plus 4 pages de couverture, A3 ouvert/A4 fermé, couverture 250 g, intérieur 170 g, quadrichromie recto-verso, rabat et deux points métal ; pochette échographique (n°19, 1 500/an), ouverte 58 × 42 cm et fermée 24 × 32 cm, une couleur recto, papier bulle 250 g, découpe et rainage, livrée à plat ; livret d’accueil (n°20, 18 000/an), 14,8 × 21 cm, 16 pages ; dossier gériatrie (n°21, 1 000/an), 345 × 245 mm, deux soufflets de 18 mm, pattes droite et gauche collées, une couleur sur dossier Natural 250 g ; chemise passeport de chirurgie (n°23, 2 000/an), 12 pages plus 4 pages de couverture, A3 ouvert/A4 fermé, couverture 250 g, intérieur 170 g, quadrichromie recto-verso, rabat et deux points métal.
• Tickets, registre et référence découpée : carnets de 100 tickets repas de 3,6 × 11 cm, recto noir, perforés et numérotés : personnel Saint-Avold (n°10, 25/an) sur offset blanc, extérieur Saint-Avold (n°11, 10/an) sur offset rose, personnel IFSI Forbach (n°12, 30/an) sur offset orange ; carnet IFSI de 5 tickets (n°13, 80/an), offset violet, recto noir, perforé et numéroté. Registre d’attestation de bon état (n°22, 40/an), trois versions (anesthésie fond bleu, accouchement fond rose, SSPI fond vert), format fini 210 × 297 mm, 64 pages, reliure spirale à gauche Wire-O blanche ; dessous en couché moderne 350 g, imprimé recto en quadrichromie avec changement dans quatre couleurs, intérieur offset standard 80 g, recto-verso en quadrichromie avec changement dans quatre couleurs. Dossier de consultation (n°25, 1 250/an), ouvert 225 × 460 mm, papier Celtic vert clair 180 g sans impression, découpe nécessitant un outil spécifique et encollage.

Pour les papiers proposés, les documents peuvent être réalisés sur papier couché moderne brillant, satiné ou mat, sans coût supplémentaire. Le titulaire remet une fiche technique pour chaque modèle imprimé ; la facture détaillée peut en tenir lieu. Il précise les moyens de réception des courriels, les logiciels disponibles pour ouvrir et créer des fichiers PDF, images et textes, ainsi que les modalités de transfert des fichiers.

Le façonnage est compris dans les prix unitaires. Le conditionnement est défini par référence au bordereau ; les emballages peuvent notamment être en boîte carton ou en film plastique. Le titulaire prend en charge le conditionnement, l’emballage, le chargement et le transport jusqu’à destination. Les livraisons sont franco de port et d’emballage, à l’adresse et à la date portées au bon de commande ; sauf accord préalable, elles ont lieu les jours ouvrables du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 15 h 30, hors samedi. L’emballage peut être adapté aux quantités et aux conditions d’accès ou au procédé déterminé par l’acheteur. Chaque livraison est accompagnée d’un bon indiquant le titulaire, la date, la référence de commande, la nature et les quantités livrées ainsi que les prix unitaires.

Les livraisons font l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives. Les fournitures non conformes aux références ou à la qualité attendue peuvent être refusées et doivent être remplacées dans le délai fixé par l’établissement ; en cas de besoin absolu, l’approvisionnement peut être effectué aux frais du fournisseur. Le titulaire indique ses délais d’impression selon les quantités commandées ; en cas de nécessité absolue de retard ou de rupture d’approvisionnement, les établissements peuvent s’approvisionner ailleurs aux frais du titulaire défaillant.