Travaux d’imprimerie

Le marché porte sur l’impression, la fabrication, le façonnage et la livraison de supports imprimés commandés au fur et à mesure des besoins, sur la base du BPU ou, pour les besoins spécifiques, après devis accepté. La préparation technique des fichiers fournis est incluse lorsqu’elle est nécessaire à l’impression.

Références standardisées

• Carnets IC, PA, AVC et BPCO, conditionnés par lots de 100 exemplaires dans le BPU.
• Couvertures en couché satin 300 g/m², intérieurs en offset 90 g/m², format fermé 15 × 21 cm et intérieur ouvert 30 × 21 cm.
• Carnet IC : 72 pages ; carnet PA : 64 pages ; carnet AVC : 80 pages ; carnet BPCO : 84 pages.
• Impression des couvertures en quadrichromie recto avec vernis acrylique et des intérieurs en quadrichromie recto verso.
• Finitions des carnets : 2 piqûres métal, encoches pouce, découpe spéciale de couverture et collage.
• Pochettes pour documents A4 personnalisées avec images : format fini 220 × 305 mm, format ouvert 440 × 305 mm, couché moderne demi-mat 300 g avec pelliculage mat recto, impression quadrichromie recto, rabats et fente d’insertion ; livraison pliée.
• Affiches A2 sur papier couché 150, 170, 200 ou 250 g/m².

Prestations sur devis et exécution

Les prestations spécifiques, ponctuelles ou sur mesure font l’objet d’une demande précisant les caractéristiques et quantités souhaitées. Le titulaire propose les caractéristiques techniques et modalités adaptées, avec un devis indiquant notamment le prix et le délai. Aucune exécution ne peut commencer avant l’acceptation du devis.

Pour les références BPU, la commande est passée directement par bon de commande. Lorsque la composition ou l’adaptation du fichier le justifie, un bon à tirer est transmis avant production ; aucune exécution ne commence avant sa validation.

Délais, conditionnement et livraison

• Carnets IC, PA, AVC et BPCO et pochettes A4 : livraison sous 30 jours ouvrés maximum à compter de l’envoi du bon de commande.
• Affiches A2 : livraison sous 10 jours ouvrés maximum à compter de l’envoi du bon de commande.
• Conditionnement garantissant la protection pendant le stockage et le transport ; les prix incluent notamment conditionnement, stockage, emballage, transport et assurance.
• Livraison au site de la CPAM du Rhône ou, à la demande de l’acheteur, sur un autre site situé dans le Rhône.
• Pose possible uniquement lorsqu’elle est expressément demandée ; ses modalités sont définies dans la demande de devis.

Qualité et engagements environnementaux

Le titulaire garantit la qualité technique et environnementale ainsi que la conformité des fournitures, y compris pour les remplacements ou substitutions. Les fournitures livrées doivent présenter une qualité identique à celle des échantillons remis dans l’offre.

Les engagements environnementaux contractuels portent sur les papiers, supports et consommables, la limitation des matières à fort impact, la réduction et le tri des déchets, la limitation et la recyclabilité des emballages, l’optimisation des livraisons et les certifications ou labels tels qu’Imprim’Vert, FSC, PEFC ou équivalent. Des justificatifs peuvent être demandés pendant l’exécution.