Gestion et exploitation d’un centre équestre

Le concessionnaire exploite, gère et anime le centre à ses risques et périls. Les prestations comprennent des leçons d’équitation, des promenades à cheval et à poney, ainsi que la participation à l’animation de la station. L’ouverture est obligatoire au minimum du 15 juin au 15 septembre, tous les jours de 08 h 30 à 18 h 30, et en soirée les jours de manifestation. Une ouverture souhaitée du 1er mai au 31 octobre entre dans la notation des offres.

Les animations comprennent des représentations hebdomadaires et la participation à la création d’événements de la station, comme des compétitions ou démonstrations interclubs. Cette dernière est une obligation de moyens, non de résultat. Le concessionnaire assure également la promotion du centre, l’accueil et la sécurité des usagers, et les informe notamment sur le milieu naturel, les itinéraires de randonnée et les conditions météorologiques.

Installations, travaux et investissements

Le site comprend 15 boxes : 7 à l’extérieur et 8 actuellement configurés dans l’écurie (12 prévus à l’origine sur plan), un espace de stockage du foin, un club-house, une carrière de 500 m² équipée d’un arrosage automatique et un logement exclusivement lié à l’activité.

Le concessionnaire doit réaliser des investissements de rénovation du centre, notamment des boxes, des écuries et de la carrière. Il présente un plan d’investissement pluriannuel, actualisé annuellement, puis un programme annuel détaillant les opérations, leur financement et leurs effets budgétaires. Ce programme est soumis à l’approbation de l’autorité concédante et transmis au plus tard le 31 octobre de l’année précédant sa mise en œuvre. Les investissements doivent être amortis pendant la durée de la concession, sauf décision écrite contraire.

À titre de maître d’ouvrage des travaux qu’il entreprend, le concessionnaire prend en charge leur conception et réalisation, les études et documents associés, les autorisations, les raccordements nécessaires, ainsi que les essais, contrôles et vérifications. La commune peut formuler des observations sur les études et travaux. Après réception, le concessionnaire fournit le dossier des ouvrages exécutés dans le mois suivant la constatation de conformité et, le cas échéant, le dossier d’interventions ultérieures sur les ouvrages.

Entretien et fonctionnement

Le concessionnaire assure à ses frais le nettoyage, l’entretien courant et la maintenance préventive et curative des installations, équipements et matériels, ainsi que les grosses réparations, sous réserve de l’exclusion prévue pour les travaux attachés à la structure du volume concédé et le remplacement des éléments de construction. Le nettoyage est effectué aussi souvent que nécessaire. Les opérations d’entretien et de maintenance sont réalisées hors des heures d’ouverture, ou sans perturbation du service ; sauf nécessité impérieuse, elles ne doivent pas interrompre l’exploitation. Les travaux d’entretien, de réparation ou de renouvellement sont effectués hors saisons touristiques, sauf urgence.

Les tâches comprennent notamment l’entretien des réseaux d’éclairage et de sécurité, de la ventilation et des installations de surveillance de la qualité de l’air, l’évacuation des matières usées, l’entretien des extincteurs, le nettoyage et l’évacuation des déchets, le déneigement de l’accès et la tenue d’un cahier d’entretien. Les chemins et la voirie empruntés par les chevaux, hors prés, doivent également être nettoyés. Le concessionnaire évacue les fumiers à la fin de chaque saison estivale et les valorise dans le respect de leur valeur agronomique et des règles environnementales.

Il assure la garde des installations jour et nuit, respecte les règles applicables aux établissements recevant du public, à l’hygiène, à la sécurité et à l’accessibilité, et tient à jour le registre de sécurité et ses pièces techniques. Il garantit la continuité du service, informe la commune de toute interruption dans l’heure et fait connaître sans délai toute interruption non justifiée de plus de 24 heures. Il consolide les boxes par étaiement avant chaque saison d’hiver.