Gestion des déchets des déchèteries

Le titulaire loue, fournit, installe et entretient les bennes, assure leur rotation et le traitement des encombrants domestiques résiduels. Sont notamment exclus les déchets relevant des autres lots, les ordures ménagères, recyclables secs, gravats, déchets verts, bois, ferrailles, verre, plâtre et meubles. Les tonnages sont indicatifs et les déchets doivent rester séparés.

Contenants et enlèvements. Cinq bennes ouvertes de 30 m³ sont prévues : 2 à Courcelles-Chaussy, 1 à Courcelles-sur-Nied et 2 à Avancy. La maintenance comprend réparation ou remplacement et maintien en bon état; le nombre peut évoluer et la collectivité peut substituer ses propres bennes. Les rotations remplacent une benne pleine par une benne vide de même capacité. L’enlèvement intervient sous 24 h du lundi au samedi; la collecte du samedi matin avant midi et une permanence chauffeur jusqu’à 15 h sont demandées. Aucun enlèvement n’est prévu les dimanches et jours fériés. Au-delà de 48 h, la collectivité peut faire transporter la benne aux frais du titulaire. Les enlèvements s’effectuent entre 7 h et 19 h, avec priorité hors ouverture, itinéraire agréé, sans arrêt intermédiaire; bennes couvertes par filet ou bâche.

Les gisements indicatifs 2024/2025, par site, sont de 427/451 t à Courcelles-Chaussy, 184/196 t à Courcelles-sur-Nied et 362/364 t à Avancy. Le titulaire nettoie les abords immédiats lors des rotations et fournit un bordereau pour chaque enlèvement, des justificatifs de pesée mensuels et un bilan mensuel de traçabilité.

Traitement et suivi. Le mémoire décrit le pré-tri, le procédé et le centre de traitement. La collectivité demande un taux de valorisation optimal et privilégie la valorisation, notamment la fabrication de CSR si elle est proposée et réglementairement conforme. Les refus sont à éliminer dans des conditions conformes, et valorisés lorsque possible. Le titulaire réalise 15 caractérisations massiques sur la durée estimée (une par an et par déchèterie), avec rapport détaillé, photographies et présentation annuelle des résultats. Il transmet chaque année, avant le 10 mai, les justificatifs de TGAP prévus au CCTP; le centre doit pouvoir réceptionner les déchets du lundi au samedi.