Fourniture de fruits et légumes pour la restauration collective

Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels destinés à la restauration collective. Les références exactes sont celles du BPU, qui comprend notamment :

• Aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac, fruits à noyaux et herbes aromatiques.
• Légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades.

Les produits doivent être sains, propres, de première fraîcheur et d’une maturité adaptée à leur utilisation. Ils répondent au minimum à la catégorie I ou II. Les denrées contenant des OGM sont exclues. Les résidus de pesticides respectent les limites réglementaires ; des résultats d’analyses peuvent être demandés. Le fournisseur justifie son processus par des documents ou référentiels d’application volontaire, par exemple HACCP, normes AFNOR ou guides de bonnes pratiques.

L’étiquetage indique dénomination, origine, catégorie, calibre et poids net. L’origine géographique est indiquée sur chaque ligne du BPU et la traçabilité complète doit être assurée. En cas d’alerte sanitaire, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE ; un approvisionnement extérieur n’est possible que si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur.

Les produits sont livrés avec un bon de livraison détaillé, dans des conditions de transport respectant les exigences d’hygiène et de température. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h ; elles ne peuvent être déposées sans représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et températures doivent pouvoir être vérifiées à réception. En cas de non-conformité, le remplacement est sans frais dans un délai compatible avec les besoins et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.