Fourniture de fruits et légumes frais et préparés

Fourniture pour la restauration collective d’une gamme étendue de fruits et légumes conventionnels, définie par les articles du BPU. Les familles couvrent notamment les alliums, fruits exotiques et secs, fruits en vrac ou à noyau, aromates, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades. Le BPU comprend par exemple des pommes, agrumes, fruits à noyau, légumes racines et légumes-fruits, ainsi que des aromates en bottes et des tomates cerises en barquettes de 0,25 kg.

Les denrées contenant des OGM sont exclues. Les produits doivent être sains, propres, de première fraîcheur, à maturité adaptée à la restauration collective et relever au moins de la catégorie I ou II. Les résidus de pesticides respectent les limites réglementaires ; des résultats d’analyses peuvent être fournis sur demande. L’étiquetage indique notamment la dénomination, l’origine, la catégorie, le calibre et le poids net.

La traçabilité complète est assurée ; l’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU et les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Une provenance hors de ce périmètre n’est admise qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. En cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux prévus au CCAP, avec bon de livraison détaillé et transport conforme aux exigences d’hygiène et de température. Elles ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence du représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues ; les quantités et la température doivent pouvoir être contrôlées à réception. Toute anomalie est consignée ; le fournisseur propose le jour même une substitution ou un dédommagement. Le contrôle porte notamment sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. Le remplacement d’un produit non conforme est sans frais, dans un délai compatible avec le service, et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.