Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels, biologiques et préparés
Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels
Approvisionnement de fruits et légumes frais conventionnels destinés à la restauration collective, selon les références et caractéristiques du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.
Familles couvertes :
- Aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac et fruits à noyaux
- Herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes, graines germées, pommes de terre et salades diverses
Les produits relèvent au minimum de la catégorie I ou II, doivent être sains, propres, de première fraîcheur et adaptés à leur utilisation. L'origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU. Les résidus de pesticides respectent le règlement (CE) n° 396/2005 ; des résultats d'analyses peuvent être fournis sur demande.
Les emballages sont adaptés aux produits. L'étiquetage indique la dénomination, l'origine, la catégorie, le calibre et le poids net. La traçabilité est complète ; en cas d'alerte sanitaire, l'acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés. Les produits proviennent de l'Union européenne, de l'Espace économique européen ou des pays et territoires d'outre-mer relevant des articles 198 à 204 du TFUE, sauf absence d'offre suffisante pour un produit particulier non substituable, signalée à l'acheteur.
Les livraisons sont accompagnées d'un bon détaillé et respectent les fréquences, lieux, températures et conditions d'hygiène prévus au CCAP. L'acheteur contrôle systématiquement la conformité, l'intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. Toute non-conformité entraîne un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.
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Critères d'évaluation
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