Fourniture de fruits et légumes pour la restauration collective

Fourniture de fruits et légumes frais destinés à la restauration collective, selon les références du BPU. Les produits contenant des OGM sont exclus.

Les familles prévues comprennent aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac, fruits à noyaux, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades. Les produits doivent relever au minimum de la catégorie I ou II, être sains, propres, de première fraîcheur et d’une maturité adaptée à leur utilisation. Les résidus de pesticides doivent respecter les limites réglementaires; des résultats d’analyses peuvent être demandés.

L’origine géographique (département ou pays) est renseignée sur chaque ligne du BPU. Les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Une provenance extérieure est possible si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur.

Le conditionnement doit être adapté. L’étiquette indique la dénomination, l’origine, la catégorie, le calibre et le poids net. Le transport respecte les conditions réglementaires de température et d’hygiène; chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison détaillé.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables.

Les livraisons sont prévues entre 7 h et 11 h. Elles ne peuvent être déposées en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception et avant le départ du livreur. Toute anomalie est consignée; la marchandise peut être refusée et une solution de substitution ou un dédommagement doit être proposé le jour même.