Fourniture de fruits et légumes pour la restauration collective

Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels pour la restauration collective. Les références précises sont celles du BPU.

Les familles comprennent notamment les aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, secs, en vrac ou à noyaux, herbes aromatiques, légumes, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades.

Les produits doivent être sains, propres, de première fraîcheur, mûrs selon leur usage et conformes au moins à la catégorie I ou II. Les résidus de pesticides doivent respecter les limites réglementaires ; des résultats d’analyses peuvent être demandés. Les OGM sont exclus.

L’origine géographique est à renseigner pour chaque ligne du BPU. La traçabilité doit être complète ; en cas d’alerte sanitaire, l’acheteur est immédiatement informé et les lots concernés retirés. L’origine doit relever de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE, sauf offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, auquel cas l’acheteur en est informé.

L’étiquetage comprend dénomination, origine, catégorie, calibre et poids net. Le transport respecte les conditions réglementaires d’hygiène et de température et est accompagné d’un bon de livraison détaillé. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence d’un représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. Quantités et température doivent être vérifiables à réception. En cas d’anomalie, une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même.

L’acheteur vérifie les livraisons, notamment leur conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. Le titulaire remplace sans frais les produits non conformes dans un délai compatible avec les besoins et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute substitution ou difficulté d’approvisionnement est soumise à l’accord de l’acheteur.