Fourniture de fruits et légumes frais et préparés

Fourniture, sur bons de commande, de produits destinés à la restauration collective. Le BPU détaille les articles et leurs origines ; il couvre notamment les aulx, oignons et échalotes, les fruits exotiques, secs, à noyau ou en vrac, les herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes, graines germées, pommes de terre et salades.

Les produits doivent être sains, propres, de première fraîcheur, mûrs pour leur usage et conformes au moins à la catégorie I ou II. Les denrées contenant des OGM sont exclues. Les résidus de pesticides doivent respecter les limites réglementaires ; des résultats d’analyse peuvent être demandés.

Origine, traçabilité et livraison

• L’origine géographique, en département ou pays, est renseignée pour chaque ligne du BPU. Les approvisionnements proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE ; une origine hors de ce périmètre n’est admise qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.
• Étiquetage : dénomination, origine, catégorie, calibre et poids net. Traçabilité complète ; en cas d’alerte sanitaire, information immédiate de l’acheteur et retrait des lots concernés.
• Livraison avec bon détaillé, selon les fréquences et lieux du CCAP, entre 7 h et 11 h. Transport sous la responsabilité du titulaire, dans des conditions d’hygiène et de température conformes ; dépôt uniquement en présence du représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues.
• Contrôle à réception de la conformité, des emballages, des quantités et d’une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec le service et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables ; une anomalie de réception appelle une solution de substitution ou un dédommagement le jour même.