Fourniture de fruits et légumes frais et préparés

Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels pour la restauration collective, conformément aux références désignées au BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Les familles prévues comprennent les aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques et secs, fruits en vrac et à noyaux, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades. Les produits relèvent au minimum de la catégorie I ou II et doivent être sains, propres, de première fraîcheur et d’une maturité adaptée à leur usage.

• Résidus de pesticides dans les limites réglementaires; résultats d’analyses disponibles sur demande.
• Étiquetage indiquant dénomination, origine, catégorie, calibre et poids net. Origine géographique (département ou pays) renseignée sur chaque ligne du BPU; traçabilité complète et retrait des lots concernés en cas d’alerte sanitaire.
• Origine limitée à l’Union européenne, l’Espace économique européen ou les pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Hors de ce périmètre, approvisionnement possible si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.
• Emballages adaptés; bon de livraison détaillé et transport respectant les règles d’hygiène et de température. Livraisons selon les fréquences prévues au CCAP, entre 7 h et 11 h, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage désignées. Quantités et température doivent pouvoir être vérifiées à réception; anomalie consignée. Le fournisseur propose une substitution ou un dédommagement le jour même.
• Contrôle systématique des livraisons, notamment conformité, intégrité des emballages, quantités et DLC résiduelle minimale des deux tiers. Remplacement sans frais en cas de non-conformité et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables.

Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai; une solution de remplacement est soumise à l’accord de l’acheteur.