Fourniture de fruits et légumes frais et préparés

Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels destinés à la restauration collective, selon les références du BPU. Toute denrée contenant des OGM est exclue.

Le lot couvre notamment les aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs et fruits en vrac, fruits à noyaux, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades. Les produits doivent être sains, propres, de maturité adaptée à leur emploi et conformes au moins à la catégorie I ou II du règlement délégué (UE) 2023/2429. Ils sont de première fraîcheur; l'origine géographique doit être renseignée sur chaque ligne du BPU. Les résidus de pesticides respectent le règlement (CE) n° 396/2005; les résultats d'analyses peuvent être demandés. Le fournisseur justifie son processus par des documents ou référentiels volontaires, tels que HACCP, normes AFNOR ou guides de bonnes pratiques.

Les emballages doivent être adaptés. L'étiquetage indique la dénomination, l'origine, la catégorie, le calibre et le poids net. Le titulaire garantit la traçabilité complète, informe immédiatement l'acheteur en cas d'alerte sanitaire et retire les lots concernés. L'approvisionnement provient de l'UE, de l'EEE ou des pays et territoires d'outre-mer relevant des articles 198 à 204 du TFUE; un approvisionnement extérieur n'est admis qu'en cas d'offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l'acheteur.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux définis au CCAP, avec bon de livraison détaillé et transport respectant les exigences réglementaires de température et d'hygiène. Elles ont lieu entre 7 h et 11 h; aucun dépôt n'est admis sans représentant de l'acheteur ou hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception, et le bon signé par la personne réceptionnaire. Toute anomalie peut entraîner un refus; une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même.

L'acheteur contrôle systématiquement la conformité, l'intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, le titulaire remplace sans frais dans un délai compatible avec le service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock ou difficulté d'approvisionnement est signalée sans délai; une substitution est soumise à l'accord de l'acheteur.