Fourniture de fruits et légumes frais et préparés

Fourniture de fruits et légumes conventionnels destinés à la restauration collective. Le BPU définit les références et comprend notamment aulx, oignons, échalotes, fruits frais et secs, fruits exotiques et à noyaux, légumes, pommes de terre, salades, herbes aromatiques, petits légumes et graines germées. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Les produits doivent être de première fraîcheur, sains, propres et d’une maturité adaptée à leur usage. Ils répondent au moins à la catégorie I ou II des normes de commercialisation. L’origine géographique est indiquée pour chaque référence du BPU. Les résidus de pesticides respectent les limites réglementaires ; des résultats d’analyses peuvent être demandés.

Les emballages sont adaptés aux produits. L’étiquetage comporte la dénomination, l’origine, la catégorie, le calibre et le poids net. Le titulaire garantit la traçabilité complète, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés. L’approvisionnement provient de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le TFUE ; hors de ce périmètre, il n’est admis qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé et transportées dans des conditions réglementaires d’hygiène et de température. Elles ont lieu entre 7 h et 11 h, sans dépôt en l’absence d’un représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues. Les quantités et températures doivent pouvoir être vérifiées à réception ; le bon est signé par la personne réceptionnant les marchandises. En cas de non-conformité constatée à la livraison, le remplacement est effectué sans frais dans un délai compatible avec les besoins ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. La DLC résiduelle contrôlée est d’au moins deux tiers.