Fourniture de fruits et légumes frais et préparés

Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels pour la restauration collective, selon les références du BPU. Les volumes indiqués au BPU sont estimatifs et non contractuels ; ses lignes obligatoires doivent être renseignées.

Familles et références. Aulx, oignons et échalotes ; fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac et fruits à noyaux ; herbes aromatiques ; légumes frais (racines, crucifères, légumes-fruits et cucurbitacées), petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades diverses. Les références comprennent notamment ail et échalotes, agrumes, pommes, poires, fruits à noyaux, aromates, tomates, courgettes, choux, légumes racines, pommes de terre et différentes salades.

Qualité, origine et présentation. Produits sains, propres, de première fraîcheur, à maturité adaptée à la restauration collective, de catégorie I ou II au minimum. Les OGM sont exclus ; les résidus de pesticides doivent respecter les limites réglementaires, avec résultats d’analyses disponibles sur demande. L’origine géographique (département ou pays) est indiquée sur chaque ligne du BPU et l’étiquetage comporte dénomination, origine, catégorie, calibre et poids net. Les produits sont conditionnés dans des emballages adaptés ; le BPU prévoit des unités de commande exprimées notamment en kilogrammes, pièces ou bottes.

Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le CCTP. Un approvisionnement hors de ce périmètre est admis si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, sous réserve d’en informer l’acheteur.

Livraison et contrôles. Livraison aux lieux et fréquences définis au CCAP, entre 7 h et 11 h, avec bon de livraison détaillé. Le transport respecte les prescriptions d’hygiène et de température ; le dépôt sans représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues est interdit. Les quantités et températures sont vérifiables à réception et le bon est signé par la personne réceptionnaire. Le contrôle porte notamment sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec le service et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Une anomalie peut conduire au refus, à un avoir ou à l’annulation de facturation ; une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même, avec avoir ou annulation établi sous 15 jours au maximum (délai réduit en fin d’année civile). Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai ; les substitutions sont soumises à l’accord de l’acheteur.