Fourniture de fruits et légumes frais et préparés

Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels destinés à la restauration collective. Les références à chiffrer sont celles du BPU, qui regroupe notamment aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac, fruits à noyaux, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades.

Qualité, origine et traçabilité

Les produits doivent être sains, propres, de première fraîcheur et de maturité adaptée à la restauration collective; ils doivent relever au minimum de la catégorie I ou II. Les denrées contenant des OGM sont exclues. L’origine géographique, département ou pays, est renseignée sur chaque ligne du BPU. Les produits sont originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Un approvisionnement hors de ce périmètre est possible si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur.

Les résidus de pesticides doivent respecter les limites maximales réglementaires; des résultats d’analyses peuvent être demandés. Le titulaire garantit la traçabilité complète, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés. L’origine figure aussi sur l’étiquetage, avec dénomination, catégorie, calibre et poids net.

Livraison et contrôles

Les produits sont livrés avec un bon de livraison détaillé, selon les fréquences et aux lieux définis au CCAP, dans le respect des prescriptions de température et d’hygiène applicables. Les livraisons sont prévues entre 7 h et 11 h; elles ne peuvent être déposées en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues. Les quantités et températures doivent pouvoir être vérifiées à réception.

L’acheteur contrôle notamment la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai; une solution de remplacement est soumise à l’accord de l’acheteur.