Fourniture de fruits et légumes frais et préparés

Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels destinés à la restauration collective, conformément aux références du BPU. Les familles comprennent notamment aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac et à noyau, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades.

Les produits doivent être sains, propres, de première fraîcheur et mûrs au point adapté à leur utilisation. Ils relèvent au minimum de la catégorie I ou II. Les denrées contenant des OGM sont exclues et les résidus de pesticides doivent respecter les limites réglementaires ; des résultats d’analyses peuvent être demandés.

Le BPU précise les articles, calibres, unités de négociation, de livraison et de consommation, volumes estimatifs non contractuels et origines à renseigner pour chaque référence. Les articles sont proposés selon les unités indiquées au BPU (notamment kilogramme, pièce ou botte) et conditionnés dans des emballages adaptés. L’étiquetage indique la dénomination, l’origine, la catégorie, le calibre et le poids net.

Le titulaire assure la traçabilité complète et l’origine géographique de chaque référence. Les produits sont originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le traité ; un approvisionnement hors de ce périmètre n’est possible qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. En cas d’alerte sanitaire, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés.

Les livraisons suivent les lieux et fréquences du CCAP, avec bon de livraison détaillé et transport respectant les exigences d’hygiène et de température. Elles ont lieu entre 7 h et 11 h ; aucun dépôt n’est permis en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues. Les quantités et températures doivent pouvoir être vérifiées à réception. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai ; une substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.