Fourniture de fruits et légumes frais et préparés

Fourniture de fruits et légumes frais destinés à la restauration collective, selon les références et unités de commande du BPU. Les familles comprennent notamment fruits en vrac, fruits à noyaux et exotiques, fruits secs, légumes, pommes de terre, herbes aromatiques, salades, petits légumes et graines germées. Le BPU prévoit des références au kilogramme, à la pièce ou à la botte, avec calibres et conditionnements variables.

Les produits doivent être sains, propres, de première fraîcheur et de maturité adaptée à leur utilisation ; ils relèvent au minimum de la catégorie I ou II. Les OGM sont exclus. Les limites maximales réglementaires de résidus de pesticides s’appliquent ; des résultats d’analyses peuvent être demandés. Les emballages doivent être adaptés et l’étiquette indiquer la dénomination, l’origine, la catégorie, le calibre et le poids net.

Traçabilité et approvisionnement. L’origine géographique est renseignée pour chaque article du BPU et la traçabilité complète est assurée. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer relevant des articles 198 à 204 du TFUE. Une origine hors de ce périmètre n’est admise que si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur. En cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés.

Livraison et contrôle. Livraisons selon les fréquences et lieux définis au CCAP, entre 7 h et 11 h, accompagnées d’un bon de livraison détaillé. Le transport respecte les exigences d’hygiène et de température ; la livraison ne peut être déposée en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température sont vérifiables à réception, avant le départ du livreur. L’acheteur contrôle notamment conformité, intégrité des emballages, quantités et DLC résiduelle minimale des deux tiers. Les non-conformités donnent lieu à remplacement sans frais dans un délai compatible avec le service et à une réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Une anomalie de réception est consignée ; substitution ou dédommagement doivent être proposés le jour même.