Fourniture de fruits et légumes frais et préparés

Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels destinés à la restauration collective. Les références précises sont celles du BPU ; les denrées contenant des OGM sont exclues.

La gamme comprend notamment aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac, fruits à noyaux, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades. Les produits doivent être sains, propres, de première fraîcheur et à maturité adaptée à l’utilisation prévue. Ils correspondent au minimum à la catégorie I ou II des normes de commercialisation applicables.

Conformité, origine et livraison

Les résidus de pesticides respectent les limites réglementaires ; des résultats d’analyses peuvent être demandés. L’origine géographique est renseignée pour chaque ligne du BPU et les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’EEE ou des territoires visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Une origine hors de ce périmètre est admise si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur.

L’étiquetage indique la dénomination, l’origine, la catégorie, le calibre et le poids net. La traçabilité doit être complète ; en cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés. Le transport respecte les prescriptions d’hygiène et de température et chaque livraison est accompagnée d’un bon détaillé. Les livraisons sont prévues entre 7 h et 11 h, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur ni en dehors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le remplacement est sans frais, dans un délai compatible avec les besoins ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai ; une substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.