Fourniture de fruits et légumes frais et préparés

Fourniture de produits frais destinés à la restauration collective, sélectionnés dans les familles prévues au BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Les familles comprennent les aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs et fruits en vrac, fruits à noyaux, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades diverses. Les articles précis et leurs prix sont à renseigner dans le BPU.

Les produits doivent être de première fraîcheur, sains, propres, adaptés en maturité à leur utilisation et conformes au moins à la catégorie I ou II. Les résidus de pesticides respectent les limites réglementaires ; des résultats d’analyses peuvent être demandés.

L’étiquetage indique dénomination, origine, catégorie, calibre et poids net. L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU et la traçabilité complète est assurée. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE ; une provenance extérieure n’est admise qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.

Livraison selon les fréquences et lieux du CCAP, avec bon de livraison détaillé et respect des règles de température et d’hygiène. Les livraisons sont contrôlées, notamment sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. Les non-conformités donnent lieu à remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai et toute substitution proposée est soumise à l’accord de l’acheteur.