Fourniture de fruits et légumes frais et préparés

Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels pour la restauration collective, selon les références du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues. Les produits doivent être sains, propres, de première fraîcheur, de maturité adaptée à leur utilisation et de catégorie I ou II au minimum.

Le BPU couvre notamment les aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques et fruits secs, fruits en vrac ou à noyaux, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades. Il comprend, par exemple, des fruits à l’unité ou au kilogramme, des herbes en bottes et des légumes en vrac ou en colis. Les volumes estimatifs non contractuels incluent notamment 84 348 kg de bananes, 39 596 kg de pommes Golden et 35 520 pièces de concombres.

Les produits respectent les limites maximales de résidus de pesticides applicables ; des résultats d’analyses peuvent être demandés. L’origine géographique doit être renseignée sur chaque ligne du BPU et la traçabilité complète garantie. Les approvisionnements sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés ; une provenance extérieure n’est possible qu’en cas d’offre insuffisante justifiée pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. En cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés.

Les emballages doivent être adaptés. L’étiquetage indique notamment dénomination, origine, catégorie, calibre et poids net. Le transport respecte les règles applicables de température et d’hygiène, et chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison détaillé. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h ; elles ne peuvent être déposées sans représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception, et le bon signé par la personne qui réceptionne. Une anomalie peut entraîner un refus ; une solution de substitution ou un dédommagement est à proposer le jour même. Un avoir ou une annulation de facturation doit être établi dans un délai maximal de 15 jours, réduit en fin d’année civile.

Le contrôle porte notamment sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai ; une solution de remplacement est soumise à l’accord de l’acheteur. L’acte d’engagement prévoit de renseigner le seuil de commande pour livraison sans frais de port, les frais sous ce seuil, le nombre de livraisons par semaine et la plateforme de livraison.