Fourniture de fruits et légumes frais et préparés

Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels pour la restauration collective, les articles étant ceux définis au BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Familles et qualité. Le BPU regroupe notamment les aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, secs, en vrac ou à noyaux, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades. Les produits doivent être sains, propres, de première fraîcheur et d’une maturité adaptée à leur usage ; ils répondent au moins à la catégorie I ou II des normes de commercialisation.

Conformité et traçabilité. Les résidus de pesticides respectent les limites réglementaires ; des résultats d’analyses peuvent être demandés. L’origine est indiquée sur chaque ligne du BPU et la traçabilité complète doit être assurée. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des territoires visés aux articles 198 à 204 du TFUE ; un approvisionnement hors de ce périmètre est possible si l’offre d’un produit particulier non substituable est insuffisante, avec information de l’acheteur. En cas d’alerte sanitaire, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés.

Conditionnement et livraison. Emballages adaptés ; étiquetage avec dénomination, origine, catégorie, calibre et poids net. Livraison avec bon détaillé, selon les fréquences et lieux prévus au marché, dans des conditions réglementaires d’hygiène et de température. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h, sous la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison ; dépôt uniquement en présence du représentant de l’acheteur et dans la zone de stockage prévue.

Réception et suites. Contrôle systématique de la conformité, de l’intégrité des emballages, des quantités et d’une DLC résiduelle d’au moins 2/3. La température doit pouvoir être vérifiée à réception et avant le départ du livreur. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec le service ; réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai et toute substitution proposée requiert l’accord de l’acheteur.