Fourniture de fruits et légumes frais et préparés

Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels pour la restauration collective, selon les articles du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Le BPU regroupe notamment les aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac, fruits à noyaux, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades. Les produits doivent être sains, propres, de maturité adaptée à leur usage et de première fraîcheur, au moins en catégorie I ou II.

• Résidus de pesticides conformes aux limites réglementaires ; résultats d’analyses disponibles sur demande.
• Origine géographique (département ou pays) indiquée sur chaque ligne du BPU ; origine des produits limitée à l’UE, l’EEE ou aux pays et territoires d’outre-mer visés par le contrat. Un approvisionnement extérieur est admis en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur.
• Emballages adaptés ; étiquetage avec dénomination, origine, catégorie, calibre et poids net. Traçabilité complète et retrait des lots concernés en cas d’alerte sanitaire.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux prévus au marché, entre 7 h et 11 h. Elles sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé, avec transport à température et dans des conditions d’hygiène conformes. La livraison ne peut être déposée sans représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et températures doivent pouvoir être contrôlées à réception ; le bon est signé par la personne réceptionnaire. La température doit pouvoir être vérifiée avant le départ du livreur. Toute anomalie est consignée et peut entraîner refus, avoir ou annulation de facturation ; une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même. L’avoir ou l’annulation est établi sous 15 jours maximum, délai réduit en fin d’année civile.

L’acheteur contrôle systématiquement conformité, intégrité des emballages, quantités et DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai adapté aux besoins du service et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables.