Fourniture de fruits et légumes frais et préparés

Fourniture de fruits et légumes conventionnels pour la restauration collective, selon les références du BPU. Les produits contenant des OGM sont exclus.

Les familles comprennent les aulx, oignons et échalotes, les fruits exotiques, secs, en vrac ou à noyaux, les herbes aromatiques, les légumes frais, petits légumes et graines germées, les pommes de terre et les salades. Les produits doivent être sains, propres, de première fraîcheur et de maturité adaptée à leur utilisation. Ils répondent au minimum à la catégorie I ou II. Les limites maximales de résidus de pesticides s’appliquent ; des résultats d’analyses peuvent être demandés.

Chaque ligne du BPU précise l’origine géographique (département ou pays). Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Un approvisionnement extérieur est admis si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur. L’origine, la dénomination, la catégorie, le calibre et le poids net figurent sur l’étiquetage. Les emballages sont adaptés ; les emballages superflus sont à limiter.

La livraison est accompagnée d’un bon détaillé et s’effectue dans le respect des règles de température et d’hygiène. Le transport reste sous la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h ; elles ne peuvent être déposées sans représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception ; le bon est signé par la personne qui réceptionne.

Les contrôles à réception portent notamment sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le titulaire remplace sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. En cas d’anomalie de réception, une substitution ou un dédommagement est proposé le jour même ; le remplacement d’un produit manquant ou substitué requiert l’accord préalable écrit de l’acheteur.