Fourniture de fruits et légumes frais et préparés

Fourniture de fruits et légumes conventionnels pour la restauration collective, selon les références du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Les familles comprennent l’ail, les oignons et échalotes, les fruits exotiques et secs, les fruits en vrac ou à noyaux, les herbes aromatiques, les légumes frais, les petits légumes et graines germées, les pommes de terre et les salades. Les produits doivent relever au moins de la catégorie I ou II, être sains, propres, de première fraîcheur et d’une maturité adaptée à leur usage.

L’origine géographique doit être renseignée pour chaque ligne du BPU, de même que les caractéristiques prévues à l’étiquetage : dénomination, origine, catégorie, calibre et poids net. Les limites réglementaires de résidus de pesticides s’appliquent ; des résultats d’analyses peuvent être demandés. Le titulaire garantit la traçabilité, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés.

Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés. Un approvisionnement extérieur à ce périmètre est admis en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.

Livraison avec bon détaillé, dans des conditions de température et d’hygiène conformes. Le contrôle à réception porte notamment sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Une solution de remplacement en cas de rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être soumise à l’accord de l’acheteur.