Fourniture de fruits et légumes frais et préparés

Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels pour la restauration collective, selon les références du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Familles prévues : aulx, oignons et échalotes ; fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac (notamment pommes, poires et agrumes) et fruits à noyaux ; herbes aromatiques ; légumes frais (racines, crucifères, légumes-fruits, cucurbitacées…), petits légumes et graines germées ; pommes de terre et salades.

Les produits doivent être sains, propres, de première fraîcheur et d’une maturité adaptée à leur utilisation. Ils répondent au minimum à la catégorie I ou II des normes de commercialisation. Les résidus de pesticides respectent les limites réglementaires ; des résultats d’analyses peuvent être fournis sur demande.

L’emballage est adapté. L’étiquette indique la dénomination, l’origine, la catégorie, le calibre et le poids net. L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU et la traçabilité complète est assurée. Les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE ; hors de ce périmètre, un approvisionnement n’est admis qu’en l’absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, et l’acheteur en est informé.

Les livraisons, accompagnées d’un bon détaillé, respectent les règles réglementaires d’hygiène et de température. Elles ont lieu entre 7 h et 11 h, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception. Chaque livraison fait l’objet d’un contrôle de conformité, d’intégrité des emballages, des quantités et d’une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec le service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables.