Fourniture de fruits et légumes frais et préparés

Fourniture pour la restauration collective d’un assortiment de fruits et légumes conventionnels référencé au BPU. Sont notamment concernés les fruits en vrac, fruits exotiques et à noyau, fruits secs, légumes frais, pommes de terre, salades, herbes aromatiques, petits légumes et graines germées. Les références sont proposées selon les unités prévues au BPU — kg, pièce ou botte — avec des conditionnements adaptés, notamment filets, sachets, barquettes, sacs et colis.

Les produits doivent être sains, propres, de première fraîcheur et à maturité adaptée à leur utilisation. Ils relèvent au minimum de la catégorie I ou II selon les normes de commercialisation applicables ; les denrées contenant des OGM sont exclues. L’origine géographique est à renseigner pour chaque ligne du BPU et sur l’étiquetage, avec dénomination, catégorie, calibre et poids net. Les produits doivent être originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Une origine extérieure n’est admise que si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées ; l’acheteur doit en être informé.

Le titulaire assure la traçabilité complète, respecte les limites réglementaires de résidus de pesticides et fournit des résultats d’analyses sur demande. En cas d’alerte sanitaire, il informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés. Les livraisons suivent les fréquences prévues au CCAP, avec bon de livraison détaillé et respect des règles d’hygiène et de température. Le contrôle à réception porte notamment sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. Tout produit non conforme est remplacé sans frais dans un délai compatible avec le besoin ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai ; une substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.