Fourniture de fruits et légumes frais et préparés

Fourniture de produits conventionnels pour la restauration collective, selon les références détaillées au BPU. Celui-ci couvre notamment les aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques et fruits en vrac, fruits à noyaux, fruits secs, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades.

Les produits doivent être sains, propres, de première fraîcheur et à maturité adaptée à leur usage. Ils relèvent au minimum de la catégorie I ou II. Les denrées contenant des OGM sont exclues; les résidus de pesticides doivent respecter les limites réglementaires, avec résultats d’analyses disponibles sur demande.

Le BPU détaille les articles, unités de négociation et volumes estimatifs non contractuels. À titre d’exemples, il prévoit 84 348 kg de bananes, 39 596 kg de pommes Golden, 52 700 kg de pommes de terre Agatha et 33 292 pièces de Batavia. Les articles sont livrés selon les calibres, conditionnements et unités définis par référence; l’origine doit être renseignée pour chaque ligne.

Conformité et traçabilité

• Origine géographique indiquée sur le BPU (département ou pays); produits originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer concernés. Une origine hors de ce périmètre est admise si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable, sous réserve d’en informer l’acheteur.
• Étiquetage avec dénomination, origine, catégorie, calibre et poids net; traçabilité complète et information immédiate de l’acheteur en cas d’alerte sanitaire, avec retrait des lots concernés.
• En cas de rupture ou difficulté d’approvisionnement, le titulaire en informe l’acheteur sans délai; toute substitution est soumise à son accord.

Livraison et contrôles
Les livraisons suivent les fréquences et lieux fixés au CCAP, avec bon de livraison détaillé et transport respectant les règles d’hygiène et de température. Elles sont effectuées entre 7 h et 11 h, en présence d’un représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues; la température et les quantités doivent pouvoir être vérifiées à réception et avant le départ du livreur. Une anomalie peut entraîner refus, avoir ou annulation de facturation; le fournisseur propose le jour même une substitution ou un dédommagement. L’acheteur contrôle conformité, emballages, quantités et DLC résiduelle minimale de 2/3; le remplacement d’une livraison non conforme est sans frais et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.

Les emballages relèvent du titulaire, qui en conserve la propriété. Les prix des produits comprennent les frais de conditionnement, emballage, manutention, stockage et transport jusqu’au lieu de livraison. Le BPU doit être intégralement renseigné sur ses références obligatoires; une référence obligatoire sans offre rend l’offre non conforme.