Fourniture de fruits et légumes frais et préparés

Fourniture de fruits et légumes conventionnels destinés à la restauration collective, selon les références du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Les familles prévues comprennent les aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac, fruits à noyaux, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades. Les produits doivent être sains, propres, de première fraîcheur, à maturité adaptée et conformes au moins à la catégorie I ou II.

• Origine et traçabilité : origine géographique renseignée pour chaque ligne du BPU (département ou pays) et traçabilité complète. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des territoires d’outre-mer visés par le contrat. Hors de ce périmètre, l’approvisionnement n’est admis qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. En cas d’alerte sanitaire, information immédiate et retrait des lots concernés.
• Conformité produit : respect des limites maximales de résidus de pesticides ; résultats d’analyses disponibles sur demande. L’étiquetage indique dénomination, origine, catégorie, calibre et poids net. Emballage adapté aux produits.
• Livraison et réception : selon les fréquences et lieux définis au CCAP, avec bon de livraison détaillé et transport respectant les règles applicables de température et d’hygiène. Remplacement sans frais des produits non conformes dans un délai compatible avec les besoins du service ; réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables.

Le titulaire signale sans délai toute rupture ou difficulté d’approvisionnement et soumet toute proposition de substitution à l’accord de l’acheteur.