Fourniture de fruits et légumes frais et préparés

Fourniture pour la restauration collective d’un assortiment de fruits et légumes frais conventionnels, à choisir parmi les références du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Le BPU recouvre notamment les aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques et fruits secs, fruits en vrac et fruits à noyaux, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades. Les produits livrés doivent être de première fraîcheur, sains, propres et adaptés à leur utilisation en restauration collective ; ils relèvent au minimum de la catégorie I ou II selon les normes de commercialisation applicables.

Conformité, origine et traçabilité

Les résidus de pesticides doivent respecter les limites maximales réglementaires ; des résultats d’analyses peuvent être demandés. L’origine géographique, indiquée par département ou pays, est obligatoire sur chaque ligne du BPU. Les produits doivent provenir de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le CCTP. Une origine hors de ce périmètre n’est admise qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur.

L’étiquetage indique la dénomination, l’origine, la catégorie, le calibre et le poids net. Le titulaire garantit la traçabilité complète ; en cas d’alerte sanitaire, il informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés. Les emballages doivent être adaptés et les emballages superflus limités.

Commandes, livraison et contrôles

Les livraisons suivent les fréquences et lieux définis au CCAP, entre 7 h et 11 h, avec bon de livraison détaillé. Le transport respecte les exigences réglementaires de température et d’hygiène. Les marchandises ne peuvent être déposées en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues ; la température et les quantités doivent pouvoir être vérifiées à réception, avant le départ du livreur, et le bon de livraison signé par le réceptionnaire.

Le contrôle porte notamment sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le remplacement est sans frais, dans un délai compatible avec le service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Une anomalie à réception peut entraîner le refus de la marchandise ; une solution de substitution ou un dédommagement doit être proposé le jour même.

Réponse au bordereau

Le BPU doit être renseigné sur toutes ses lignes et colonnes visibles, sans supprimer de ligne ni de colonne ni modifier les codes techniques OPTIMARCHE. L’absence d’offre sur une référence obligatoire rend l’offre complète non conforme et entraîne son rejet. La liste de produits annexes est recommandée à compléter au maximum.