Fourniture de fruits et légumes frais et élaborés

Approvisionnement en fruits et légumes frais et en produits élaborés, en fonction des commandes du lycée. Les quantités indiquées au bordereau sont prévisionnelles et n’engagent pas l’établissement à les commander.

Les commandes sont passées au moins 72 heures à l’avance, par téléphone, courriel ou lors du passage du commercial sur rendez-vous. Le fournisseur précise ses délais minimaux entre commande et livraison. Il s’engage à assurer trois journées de livraison par semaine, selon les commandes : les livraisons ont lieu du lundi au vendredi, entre 5 h 30 et 10 h. Le candidat doit joindre un tableau des jours et heures auxquels il peut livrer, sous peine de nullité de l’offre ; le bordereau indique de préférence les lundi et mardi entre 5 h 30 et 10 h.

Références et quantités prévisionnelles

Les références et quantités inscrites au bordereau sont les suivantes :

| Produit | Quantité prévisionnelle |
|---|---:|
| Avocat | 300 pièces |
| Pêche | 100 kg |
| Menthe | 4 sachets |
| Ananas | 40 unités |
| Bananes | 1 000 kg |
| Citrons | 20 kg |
| Clémentines | 300 kg |
| Kiwi | 2 000 unités |
| Raisin | 40 kg |
| Oranges | 1 500 kg |
| Poires | 400 kg |
| Pomelos | 50 unités |
| Pommes | 1 000 kg |
| Nectarines | 130 kg |
| Fraises | 80 kg |
| Fraise « OR France » | 40 kg |
| Tomates « OR France » | 400 kg |
| Tomates | 600 kg |
| Batavia | 1 000 unités |
| Céleri-rave | 100 kg |
| Chou vert | 30 kg |
| Chou blanc | 30 kg |
| Choux rouges | 30 kg |
| Choux chinois | 30 kg |
| Concombres | 300 unités |
| Poivrons | 100 kg |
| Endives | 50 kg |
| Fenouil | 20 kg |
| Melon | 300 unités |
| Radis | 300 bottes |
| Betteraves S/V | 30 kg |
| Carottes éboutées | 600 kg |
| Frites fraîches 10 × 10 | 1 000 kg |
| Mélange de légumes pour potage | 50 kg |
| Pommes de terre en cubes cuites | 250 kg |
| Pommes de terre en lamelles blanchies | 600 kg |
| Pommes de terre parisiennes blanchies | 600 kg |
| Abricots | 300 kg |
| Courgettes | 300 kg |
| Poireaux | 50 kg |
| Cerises | 200 kg |

Qualité, conformité et réception

Les denrées doivent répondre aux exigences d’hygiène et de salubrité, aux normes applicables à la restauration collective et aux exigences de traçabilité. Les références réglementaires citées comprennent notamment les codes de la consommation, rural et de la santé publique ; les décrets n° 55-1126 du 19 août 1955 et n° 78-166 du 31 janvier 1978 ; les règlements (CE) n° 852/2004 et n° 2073/2005 ; les articles L. 230-5-1 et suivants du code rural et de la pêche maritime (approvisionnement durable et de qualité, dit « EGalim ») ; les arrêtés des 20 juillet 1956, 5 août 1992, 9 mai 1995, 11 mars 1996, 2 octobre 1997 et 20 juillet 1998 ; le règlement (UE) n° 1308/2013 et les recommandations du GPEM/DA.

À chaque livraison, le lycée vérifie immédiatement le poids net, tare déduite, le nombre d’unités et les conditions de transport (salubrité, température, propreté). Les contrôles qualitatifs portent notamment sur la conformité aux caractéristiques commandées, la concordance de l’étiquetage et du contenu, la catégorie et les critères microbiologiques, l’absence d’altération, l’intégrité des emballages, la qualité marchande et la traçabilité. Les denrées présentant des caractères suspects (couleur, odeur ou consistance) sont rejetées. Si une référence ne peut temporairement être fournie, le titulaire propose une référence de qualité supérieure ou égale.

Des contrôles microbiologiques inopinés sont possibles : prélèvements stériles au hasard dans des emballages différents, conditionnement individuel et transport à température réglementaire au laboratoire vétérinaire départemental accrédité, avec indication du numéro de lot. Une non-conformité quantitative entraîne la reprise immédiate de l’excédent ou le complément de livraison pour que les produits soient disponibles au repas. Une denrée rejetée pour non-conformité, fraude ou défaut de salubrité doit être remplacée immédiatement ; une réfaction peut être convenue, faute de quoi la fourniture est rejetée et remplacée. Si l’analyse microbiologique est non satisfaisante, le lot est rejeté. En cas de retard ou de refus de livraison, le lycée peut s’approvisionner ailleurs aux frais et risques du titulaire.

L’établissement peut annuler sans contrepartie une commande non livrée lorsque l’impossibilité résulte d’un événement indépendant du titulaire, notamment une fermeture exceptionnelle pour grève, intempéries ou motif sanitaire.