Fourniture de fruits et légumes frais

Le marché porte sur des fruits et légumes frais. Les références et quantités prévues figurent dans une annexe qui n’est pas disponible ici ; d’autres produits du catalogue général du fournisseur peuvent également être commandés. Les quantités réellement livrées sont précisées sur les bons de commande et doivent s’approcher au mieux des quantités commandées, compte tenu des conditionnements.

Qualité et traçabilité

Une fiche technique est à fournir pour chaque produit proposé. Elle indique notamment sa description, sa composition précise, son mode d’emploi culinaire et son conditionnement. Les denrées doivent respecter les règles d’hygiène et de salubrité applicables et disposer de l’agrément des services vétérinaires. Les produits dont une teneur en OGM supérieure à 0,9 % est avérée et mentionnée ne doivent pas être proposés ; dans la mesure du possible, le fournisseur doit assurer l’absence d’OGM ou en indiquer la teneur.

L’emballage doit notamment porter la dénomination du produit, sa marque, les coordonnées du fabricant, conditionneur ou vendeur dans la CEE, l’origine ou la provenance, le lot de fabrication, la quantité nette, la date de durabilité minimale, la date limite de consommation, la liste des ingrédients, ainsi que le mode d’emploi et les conditions de conservation chez l’utilisateur.

Livraison et conformité

• Livraisons deux fois par semaine, espacées d’au moins deux jours ouvrables ; les jours sont à préciser dans l’offre. Réception uniquement entre 6 h et 12 h.
• Conditionnement limité à 10 kg et respect des conditions d’hygiène et sanitaires ; un contrôle HACCP est prévu à chaque livraison.
• Les marques proposées doivent être nommément désignées ; toute livraison d’une autre marque nécessite l’accord exprès de l’établissement.
• En cas de livraison non conforme, l’établissement peut exiger la reprise immédiate de l’excédent ou du produit non conforme, ou le complément de livraison dans les meilleurs délais. Après un troisième avertissement écrit, le marché est résilié de plein droit.