Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels, biologiques et préparés

Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels destinés à la restauration collective, conformément aux références du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Les familles comprennent notamment les aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac, fruits à noyaux, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades diverses. Les produits relèvent au minimum de la catégorie I ou II, doivent être sains, propres, frais et à maturité adaptée.

• Origine géographique renseignée sur chaque ligne du BPU ; origine UE, EEE ou PTOM, avec dérogation possible en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable et information de l’acheteur.
• Résidus de pesticides conformes au règlement (CE) n° 396/2005 ; résultats d’analyses disponibles sur demande.
• Emballages adaptés ; étiquetage comportant dénomination, origine, catégorie, calibre et poids net.
• Traçabilité complète, information immédiate en cas d’alerte sanitaire et retrait des lots concernés.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé et respectent les conditions réglementaires de température et d’hygiène. L’acheteur contrôle notamment la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. Tout produit non conforme doit être remplacé sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.

Les ruptures ou difficultés d’approvisionnement doivent être signalées sans délai ; toute substitution est soumise à l’accord de l’acheteur. Les prestations comprennent aussi la reprise et la valorisation des déchets, la limitation des emballages superflus et les actions de réduction des émissions liées à l’exécution du marché.