Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels, biologiques et préparés
Fruits et légumes frais conventionnels
Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels destinés à la restauration collective, selon les références obligatoires et annexes du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.
Familles couvertes :
- Aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac et fruits à noyaux
- Herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes, graines germées, pommes de terre et salades
Les produits relèvent au minimum de la catégorie I ou II, doivent être sains, propres et à maturité adaptée. Ils doivent être de première fraîcheur, avec origine renseignée sur chaque ligne du BPU et respect des limites maximales de résidus de pesticides. Des résultats d’analyses résidus peuvent être demandés.
Le conditionnement doit être adapté. L’étiquetage comporte la dénomination, l’origine, la catégorie, le calibre et le poids net. La traçabilité est complète, avec retrait immédiat des lots concernés en cas d’alerte sanitaire. Les livraisons sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé et respectent les conditions réglementaires de température et d’hygiène.
L’origine doit relever de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le marché, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. Les livraisons font l’objet d’un contrôle systématique portant notamment sur la conformité, l’intégrité des emballages, la DLC résiduelle minimale de 2/3 et les quantités. Toute non-conformité impose un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et une réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai et faire l’objet d’une solution de remplacement soumise à l’acheteur.
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