Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels, biologiques et préparés

Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels selon les références du bordereau : fruits en vrac, fruits à noyaux, fruits exotiques et fruits secs, légumes, pommes de terre, salades, herbes aromatiques, petits légumes et graines germées. Les articles comprennent notamment pommes, poires, agrumes, melons, tomates, choux, légumes racines, salades et aromatiques, en vrac ou en unités conditionnées selon la référence.

Les produits doivent être sains, propres, de première fraîcheur, à maturité adaptée à la restauration collective et conformes au moins à la catégorie I ou II. Les denrées contenant des OGM sont exclues. Les résidus de pesticides respectent les limites réglementaires ; des résultats d’analyses peuvent être demandés. L’origine géographique est renseignée pour chaque référence et l’approvisionnement est limité à l’UE, l’EEE et aux pays et territoires d’outre-mer visés, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, à signaler à l’acheteur.

Le conditionnement doit être adapté. L’étiquetage précise dénomination, origine, catégorie, calibre et poids net. La traçabilité est complète ; en cas d’alerte sanitaire, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux prévus au marché, avec bon de livraison détaillé et transport respectant les exigences d’hygiène et de température. À réception, le contrôle porte notamment sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une durée de vie résiduelle d’au moins deux tiers. Les non-conformités donnent lieu à un remplacement sans frais dans un délai compatible avec le service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Les livraisons doivent permettre le contrôle à réception et ne peuvent être déposées sans représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues.